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Arrete de prescriptions generales

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Arrete de prescriptions generales dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 1997
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  • Réf : A1660

Mécanique générale

Plusieurs fois centenaire, la mécanique générale est toujours un des piliers... que ces articles ont été écrits, en présentant la mécanique générale comme une discipline concernant un large champ... qui s’est construite au cours de plusieurs siècles. La mécanique générale est à la fois outil propre... . Nécessité propre Le but de la mécanique générale pourrait se résumer ainsi : « Déterminer le mouvement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 1997
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  • Réf : A1669

Mécanique générale

’extrémum beaucoup plus généraux. Les problèmes d’optimisation dynamique trouvent leur source historiquement en mécanique... générale. C’est pourquoi nous consacrons un article à ce problème. Il est basé sur le calcul... de la Mécanique générale ; le lecteur devra donc se reporter assez souvent aux développements mathématiques... étudiés précédemment dans la rubrique Dynamique générale et en particulier aux articles : Mécanique...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2013
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  • Réf : N4409

Verres feuilletés trempés : procédés de fabrication et prescriptions

) "Eurocode 1 : Actions sur les structures - Parties 1-4 : actions générales - Actions du vent - Annexe... nationale à la NF EN 1991-1-4:2005 - Actions générales - Actions du vent" (Révision 2019... , en général, à l'épaisseur nominale du verre. Il existe aussi des limitations concernant la position... ) : les déformations générales (notées (1) dans la figure) et les déformations locales (3). Les déformations...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 févr. 2012
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  • Réf : 0440

Récépissé de déclaration : Comprendre les prescriptions générales d’aménagement et d’exploitation jointes

Les installations classées qui relèvent du régime de la déclaration doivent soumettre à l’autorité préfectorale, et avant l’exploitation, un dossier de déclaration. Une fois instruit, ce dossier donne lieu à la délivrance d’un récépissé de déclaration.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2017
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  • Réf : 0441

Arrêté préfectoral

Les installations classées relevant du régime de l’autorisation préfectorale (autorisation simple ou avec servitudes d’utilité publique) doivent soumettre à l’autorité préfectorale, avant l’exploitation, un dossier de demande d’autorisation d’exploiter. Après instruction (enquête publique et enquête administrative), le préfet délivre un arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mai 2012
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  • Réf : 0442

Arrêté type – arrêté ministériel

Les conditions d’exploitation et d’aménagement des installations classées relevant du régime de la déclaration préfectorale sont réglementées par des arrêtés ministériels de prescriptions générales, voire par des arrêtés types.

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