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Autofixant polyuréthane chaussette silicone brevet tenue PU

Autofixant polyuréthane chaussette silicone brevet tenue PU dans actualités

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Autofixant polyuréthane chaussette silicone brevet tenue PU dans les livres blancs


Autofixant polyuréthane chaussette silicone brevet tenue PU dans les conférences en ligne


Autofixant polyuréthane chaussette silicone brevet tenue PU dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2009
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  • Réf : AM3425

Polyuréthanes PUR

Comme beaucoup de matières plastiques polymères, les polyuréthanes se sont imposés... des polyuréthanes autorise une très large gamme d'applications. L'utilisation de catalyseurs permet... de l'importance. Encadré 1 – Terminologie Les polyuréthanes parfois écrits « polyuréthannes » constituent... polyuréthane. L'accès à l'oxyde d'éthylène et de propylène devient primordial, et renforce la création...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2007
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  • Réf : N2880

Silicones ou siloxanes

(faible résistance) à 5 (bonne tenue) : élastomères silicones EVC 4-5 élastomères perfluorés... électriques, la perméa-bilité aux gaz, la tenue au feu, ... Les élastomères de silicone recouvrent... électriques. Résistance au feu Les silicones ont une meilleure tenue naturelle au feu... Les silicones ou polysiloxanes sont des polymères originaux se distinguant des élastomères...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2007
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  • Réf : N2882

Silicones ou siloxanes

-rideaux n'a pu voir le jour que grâce aux mastics silicones. Qui n'a pas vu, ou entendu parler, de la Pyramide... à base de tissé de verre avec vernis époxyde, au polyuréthane, aux silicones, aux polyesters, bitumineux... , polycarbonate, polyester, polyéthylène, polystyrène, polyuréthane, PVC, PVF, silicone, caoutchouc butyle, SBR... Les silicones ou polysiloxanes sont des polymères originaux se distinguant des élastomères...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1619

Faire tomber un brevet gênant

Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.

L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.

L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.

À ce titre, cette fiche vise à :

  • expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
  • présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1634

Quels sont les droits conférés par le brevet ?

Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle.

Véritable actif incorporel de l’entreprise, le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d’exploitation d’une durée maximale de 20 ans sur l’invention brevetée. Indépendamment de la valeur économique qu’il constitue, le brevet permet à son titulaire de protéger ses innovations, de se démarquer de la concurrence, de générer des revenus et d’agir à l’encontre des éventuels contrefacteurs.

Cette fiche vise à :

  • définir les contours de la protection accordée par la délivrance du brevet ;
  • expliciter les droits conférés par le monopole d’exploitation ;
  • identifier les actes que le titulaire du brevet peut interdire et ceux auxquels il ne peut s’opposer.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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