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Brevet norme silicone technique tenue technologie

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Brevet norme silicone technique tenue technologie dans les livres blancs


Brevet norme silicone technique tenue technologie dans les conférences en ligne


Brevet norme silicone technique tenue technologie dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2007
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  • Réf : N2880

Silicones ou siloxanes

normalisés usuels (tableau  ) La norme ISO 1629 distingue quatre sous familles de silicones non fluorées... (faible résistance) à 5 (bonne tenue) : élastomères silicones EVC 4-5 élastomères perfluorés... électriques, la perméa-bilité aux gaz, la tenue au feu, ... Les élastomères de silicone recouvrent... électriques. Résistance au feu Les silicones ont une meilleure tenue naturelle au feu...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2007
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  • Réf : N2882

Silicones ou siloxanes

qu'elles donnent des possibilités des silicones. Toutes les normes ne figurent pas ici , la normalisation... Les silicones ou polysiloxanes sont des polymères originaux se distinguant des élastomères... un grand nombre d’applications. Les applications les plus techniques, ou nécessitant une grande sécurité... 'utilisation. Ces normes, même si elles ne sont pas toutes en usage, sont intéressantes à exploiter de toute façon...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2012
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  • Réf : P3790

Introduction à la technique ultrasonore multiéléments

la technique multiéléments : quelques rudiments de calculs et un bref aperçu des applications avancées... possibles. Pour commencer, les principes généraux qui gouvernent les techniques ultrasonores... conventionnelles sont rappelés, en particulier le phénomène de diffraction. La technique multiéléments... dans son volume ou en surface, sans nuire à son intégrité pour une utilisation ultérieure. Les techniques...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1622

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet

Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.

En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entraîner la réduction voire la perte de la protection envisagée.

Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1635

La copropriété du brevet

Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet sont multiples.

Cette situation est prise en considération par la loi qui fixe un régime spécifique à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations de chaque copropriétaire, est obligatoire mais supplétif : cela signifie qu’il s’applique chaque fois que les copropriétaires n’ont pas prévu de règles. Cependant, il est possible de déroger à ce régime légal par la conclusion d’un règlement de copropriété.

La présente fiche a pour objet de préciser les contours du régime légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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