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Brevets enfileur enfilage collants dispositif chaussettes aide dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2001
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  • Réf : C961

Colles et adhésifs

de colle à l’aide d’une presse à membrane, sous vide, ce qui correspond donc à une pression de 1 bar... améliorés sensiblement. Enfin, les joints de colle ont pu créer, dans certains cas, des jonctions souples... de deux articles : [C 960] Colles et adhésifs. Caractéristiques et types  ; Colles et adhésifs- Applications... dans le bâtiment Colles et adhésifs. Applications dans le bâtiment  ; complétés par une documentation : [Doc...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 août 2012
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  • Réf : RE172

Tomographie à l'aide de rayons térahertz

à reconstruire les coupes transversales de l'objet à l'aide d'algorithmes. Grâce à ses propriétés... de l'objet à l'aide d'algorithmes. Grâce à ses propriétés, cette technique offre de nouvelles perspectives... . Méthodes algébriques Les méthodes algébriques ont été introduites par Gordon et coll.  GORDON (R... car cette méthode utilise globalement le sinogramme. Hudson et coll. ont proposé en 1994 l' Ordered Subsets MLEM...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA2260

Applications des mortiers-colles

des carrelages, céramiques et pierres par mortier colles, celui-ci traite plus précisément des techniques... pour le choix d’une colle sont l’exposition à l’humidité et la nature du support. Avis techniques, normes DTU... ’encollage, spatules, consistance de la colle, largeur des joints. Sont également détaillées dans cet article...  ». Pour la plupart des collages, on doit utiliser des mortiers-colles C2 ou C2 S1/S2 ou des adhésifs D2...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2014
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  • Réf : 0450

Se faire aider pour les projets d'innovation par les dispositifs publics

En France comme dans la plupart des pays européens, il existe des organisations gouvernementales dont la mission est d’aider les projets de recherche et d’innovation. Il peut être très avantageux de connaître ces ressources, non seulement pour pouvoir solliciter des aides financières, mais également pour vous joindre à des équipes de travail multidisciplinaires et faire partie de grands projets d’innovation.

Cette fiche a pour objectif  de vous présenter brièvement ces dispositifs et de vous expliquer les démarches nécessaires pour vous faire aider dans vos projets innovants. Les étapes clés sont les suivantes :

  • Comprendre la notion et les catégories de l’aide financière.
  • Quelles sont les organisations françaises ? Comment les trouver ?
  • Comment vous préparer pour vous lancer dans des projets de collaboration ?
  • Quels sont les aides européennes aux projets innovants ?

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 sept. 2012
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  • Réf : 0631

Peut-on tout breveter ?

Vous êtes l’auteur de produits ou de services innovants ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issus des produits ou des services innovants, notamment dans l’économie de l’immatériel.

Vous voulez savoir :

  • Si vos innovations sont susceptibles d’être protégées par des dépôts de brevets en France et en Europe ?
  • Si des brevets d’invention détenus par des tiers sont susceptibles d’exister dans votre domaine d’activité en France et en Europe ?

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1619

Faire tomber un brevet gênant

Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.

L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.

L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.

À ce titre, cette fiche vise à :

  • expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
  • présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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