# Code minier

historique de l’établissement des codes applicables aux réacteurs nucléaires, dans le contexte... qu’elles comportent tant en ce qui concerne le contenu des règles et codes français que la nécessaire ouverture... sous licence américaine [...]

Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes : Comment évaluer le risque CMR ? Quelles actions de prévention dois-je mener ? Comment engager une [...]

-5 du code minier, sont des outils opérationnels ayant pour objectif de gérer la sécurité des personnes d... d’expropriation. Article L. 174-6 du nouveau code minier « … en cas de risque [...]

Alors que l’automne s’installe, les enjeux technologiques et environnementaux continuent de façonner les débats publics.

L'Allemagne est le champion mondial de l'efficacité énergétique grâce notamment à une législation drastique dans le bâtiment, indique une étude publiée jeudi...

Le 28 janvier, le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise a annulé la décision de l'Etat d'abroger le permis d'exploration de gaz de schiste de Total, dans...

Selon une nouvelle étude, la France détient un potentiel de stockage géologique du CO2 estimé à 4,7 milliards de tonnes. De nombreuses incertitudes pèsent néanmoins...

Dans un nouvel avis, l'Académie des technologies appelle à soutenir la filière française de l'hydrogène naturel afin d'accélérer la caractérisation de la ressource...

Arnaud Gossement, avocat spécialiste du droit de l’environnement, dénonce l’approche « à la carte » des problèmes environnementaux que privilégient certains...

En 2021, la loi Climat et résilience a initié une vaste réforme du Code minier français, notamment dans le but d’intégrer des considérations environnementales...

Le premier permis de recherche d'hydrogène dit « blanc » vient d'être délivré par le gouvernement à la société TBH2 Aquitaine. Ce combustible, qui suscite l’engouement...