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Department of justice

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Department of justice dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2016
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  • Réf : G4287

Justice administrative

, une personne morale, une association, une collectivité (requérant) peut faire appel à la justice administrative lorsqu... avoir affaire à la justice administrative lorsqu’un recours contre son arrêté d’autorisation d’exploiter (ou... liquidateur (Voir également les art. R. 771.1. et 2. du code de justice administrative.) Objectifs... législatifs « L » et réglementaires « R » correspondent au code de justice administrative . Raison d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 janv. 2010
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  • Réf : RE146

Protection des infrastructures critiques

du Department of homeland security's preparedness directorate . En effet, le 26 septembre 2001, le congrès... Fisher, 2007). Afin de partager adéquatement ces informations, le Department of homeland security (DHS... and analysis (CIPMA) qui est un projet gouvernemental initié par le département de la justice... the protection of national infrastructure (CPNI) a été créé en février 2007. Ce centre...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 juil. 2016
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  • Réf : SE1212

Méthodes d’analyse de la vulnérabilité des sites industriels

-Unis, le National Institute of Justice (NIJ) du Department of Justice a développé une méthode d’analyse... – DBT) fournies par la US NRC  US NRC - Nuclear power plant security assessment standards set of... - Industry guidelines for the security of the transport of dangerous goods by road . Ce guide a été révisé... avec les législations nationales. Présentation du guide Le document Industry guidelines for the security of the...

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