#

Deposant

Deposant dans l'actualité

Toute l'actualité


Deposant dans les livres blancs


Deposant dans les conférences en ligne


Deposant dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 1998
  • |
  • Réf : AM3750

Décoration et impression des surfaces en plastiques

du substrat par le revêtement déposé est la condition essentielle de son adhérence. Comme les papiers... au laser). Pose de décor dans le moule On dépose à l’aide d’un robot une étiquette imprimée... à déposer et la pièce à marquer, sur laquelle il imprégnera l’impression à la couleur du film, par pressage... de tampons que de couleurs à déposer (figure  10 ). Impression décorative sur grande surface...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
  • |
  • 10 déc. 2019
  • |
  • Réf : BM7925

Panorama des technologies de fabrication additive utilisant la silicone

allemande ACEO avec un mode de dépose prénommé «  drop on demand  » et la société française STERNE... chauffé pour le déposer. Comme expliqué au paragraphe  1 , les silicones sont des fluides à l’état... non réticulé. Elles ne nécessitent ainsi aucun apport de chaleur pour la dépose (c’est plutôt le contraire... , la buse et/ou la matière peut être refroidie pour ne pas pré-réticuler avant la dépose...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 sept. 2006
  • |
  • Réf : M1620

Alliages électrodéposés

se sont ensuite poursuivis par ceux de Haring et Blum. À partir de 1925, la caractérisation des alliages déposés... important de nombreux systèmes d’alliages déposés (Co-Ni, Pb-Sn, alliages d’argent, alliages de molybdène... ’un certain nombre de paramètres influant sur la composition et la microstructure des alliages déposés... organiques ou de liquides ioniques permet de déposer un plus grand nombre de métaux, mais à l’heure actuelle...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 30 juil. 2011
  • |
  • Réf : 0169

Comment et quand déposer un dossier de demande d’autorisation pour utiliser une substance inscrite à l’annexe XIV

Source ANSES

Le règlement REACh a créé l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances extrêmement préoccupantes (SVHC). Une fois inscrites à l’annexe XIV, ces substances ne peuvent être mises sur le marché ni utilisées après la date d’expiration, sauf si une autorisation spécifique est accordée. Elles sont en effet destinées à être substituées par une substance moins dangereuse ou une technologie alternative. Si la substitution n’est pas disponible ou économiquement acceptable, une autorisation spécifique peut être délivrée sous conditions.

Vous souhaitez mettre sur le marché ou utiliser une substance inscrite à l’annexe XIV ? Vous devez demander une autorisation préalable. Comment et quand déposer votre dossier ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 12 mars 2012
  • |
  • Réf : 0324

Déposer un dossier « loi sur l’eau »

En tant qu’exploitant d’activités susceptibles d’occasionner des impacts sur la ressource en eau, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables à vos activités dans ce domaine. La loi sur l’eau en fait partie.

Le respect de cette loi doit vous amener à évaluer le plus en amont possible les impacts de votre projet sur les milieux aquatiques afin, notamment, d’être en mesure de respecter des délais de procédure qui peuvent parfois atteindre une année, voire plus, avant la délivrance d’un accord administratif.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 20 août 2021
  • |
  • Réf : 0629

Comment déposer un brevet d’invention ? Préparation, exécution, suivi

Vous êtes l’auteur de créations techniques ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations techniques.

En raison de ses aspects complexes à la fois juridiques et techniques, il est très fortement recommandé, dans le cadre de la procédure d’obtention de brevet, de recourir aux services d’un conseil professionnel, interne ou externe à votre entreprise. Le conseil professionnel peut être un conseil en propriété industrielle ou un avocat spécialiste. Le conseil en propriété industrielle est un ingénieur qui est habilité à représenter l’inventeur devant l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) ainsi que devant l’Office européen des brevets (OEB). Il a reçu une formation technique et légale lui permettant d’être à même d’identifier les aspects protégeables d’une création, d’analyser la faisabilité légale de l’opération de dépôt par rapport à l’existant et d’orienter le rédactionnel de la demande de protection dans le sens optimal pour le déposant.

Vous voulez savoir :

  • comment enclencher une procédure de dépôt de brevet, notamment en France ?
  • quelles vérifications préalables effectuer ?
  • comment se déroulera la procédure et sur combien de temps ?
  • quelles étapes engendreront les principaux coûts ?

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !