sont fondamentales dans les activités internationales. Des approches spécifiques sont à mettre en œuvre... d’offres. L’activité internationale nécessite une approche particulière. En effet... . Toute appréciation des risques commence par un recensement de ceux pouvant être rencontrés compte tenu de l’activité... Que ce soit une opération d’exportation, d’importation ou résultant d’une activité à l’étranger ou en liaison...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
? Des études ont montré que l’activité biologique de la perméthrine (insecticide neurotoxique, souvent utilisé... , il arrive que la colle utilisée pour obtenir un tissu contrecollé bloque l’activité biologique, la colle... actifs biocides , en ayant effectué au préalable une corrélation entre les tests d’activité biologique... des propriétés antibactériennes. L’expérience montre que la viscose de bambou n’a pas, en réalité, une activité...
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L’utilisation de l’activité optique, en particulier à travers le dichroïsme circulaire... présente les principales caractéristiques de l’activité optique. Sont décrits ensuite les deux phénomènes... , antibiotiques, etc., manifestent le phénomène d’activité optique. Compte tenu du rôle important joué... de leur activité optique est cruciale pour la compréhension des phénomènes fondamentaux du vivant. De même...
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Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Les résultats de vos mesures dépassent les valeurs limites d'exposition ou le seuil d'action ?
Vos obligations réglementaires sont différentes selon le statut des valeurs limites d'exposition des substances.
Quelles actions devez-vous conduire ?
Vous devrez réaliser de nouvelles mesures afin de valider l'efficacité des actions d'amélioration que vous aurez mises en œuvre.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous exploitez une installation classée pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez sur les liens avec la réglementation IPPC et la réglementation IED. Ces réglementations vous sont-elles opposables ?
Certaines ICPE sont soumises à la réglementation IED, qui est une évolution de la réglementation IPPC.
Il convient donc de comprendre :
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