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J 2142

J 2142 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2012
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  • Réf : AG6070

Droit et pratique des emballages

de la consommation (article L. 214214-2) punit comme contraventions de 3 e classe (450 e d'amende maximum...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2020
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  • Réf : C71

Marchés et concessions de travaux publics

de l’intervenant unique. Entrepreneurs groupés Le Code de la commande publique (art. R. 2142-20) et le CCAG... et pilotage). L’article R. 2142-24 du CCP et l’article 3.5.1 du CCAG-Travaux laissent la possibilité... . R. 2142-20 du CCP) et doit ainsi pallier l’éventuelle défaillance de ses partenaires...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2006
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  • Réf : N651

Matériaux au contact des aliments

et de la toxicité de cette substance. Ce principe est actuellement appliqué aux matières plastiques (voir §  2.1.42.1.4.2...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.


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