- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2012
|- Réf : AG6070
de la consommation (article L. 214214-2) punit comme contraventions de 3 e classe (450 e d'amende maximum...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2020
|- Réf : C71
de l’intervenant unique. Entrepreneurs groupés Le Code de la commande publique (art. R. 2142-20) et le CCAG... et pilotage). L’article R. 2142-24 du CCP et l’article 3.5.1 du CCAG-Travaux laissent la possibilité... . R. 2142-20 du CCP) et doit ainsi pallier l’éventuelle défaillance de ses partenaires...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2002
|- Réf : M4121
se fait sans macrodéformation plastique car σ << σ D ( Fractographie- Bases physiques § 2.1.42.1.4.2) : les matériaux...
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