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Jean marc berland

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Jean marc berland dans les livres blancs


Jean marc berland dans les conférences en ligne


Jean marc berland dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2012
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  • Réf : C3841

Techniques et gestion de l’assainissement non collectif

Jean-Marc BERLAND...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2012
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  • Réf : C3844

Techniques et gestion de l’assainissement non collectif

Jean-Marc BERLAND...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2014
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  • Réf : C5223

Traitement des eaux résiduaires des agglomérations

Jean-Marc BERLAND... pour produire de l'oxygène par photosynthèse (figure  1 )  BERLAND (J.M.), BOUTIN (C.), MOLLE (P.), COOPER (P... recommandée  BERLAND (J.M.), BOUTIN (C.), MOLLE (P.), COOPER (P.) - Guide des procédés épuratoires extensifs... par des plaques de béton, des palplanches goudronnées, du béton projeté, ou encore une végétalisation  BERLAND (J...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 déc. 2013
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  • Réf : 0047

Établir son dossier de réexamen

Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.

Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 juin 2017
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  • Réf : 0410

Rédiger un manuel qualité

En tant que pilote du processus de management de la qualité, il peut vous incomber de rédiger et tenir à jour le manuel qualité de votre entreprise, si votre décision est de le maintenir suite à la version ISO 9001:2015 qui n’impose plus le manuel qualité comme étant une exigence normative.

Ce document peut faire partie intégrante de la communication de votre système de management de la qualité.

Cette fiche vous aidera à rédiger un manuel qualité personnalisé, qui ressemble à votre entreprise et en traduit « l’esprit qualité ». Vous avez la possibilité de faire de votre manuel qualité un puissant outil de communication externe.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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