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Legal metrology

Legal metrology dans actualités

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Legal metrology dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 1994
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  • Réf : 24

Unités légales et facteurs de conversion

dans le monde entier et d’application légale en France. Dans le passé, il n’en a pas toujours été ainsi... , quelques unités hors SI, souvent dans des domaines spécialisés, peuvent légalement être utilisées. C’est le cas...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2008
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  • Réf : F1155

OGM dans l'alimentation : cadre légal en France et dans l'Union européenne

Les progrès des biotechnologies ont permis aux scientifiques de mettre au point, dans les années 1970 à 1980, des techniques de manipulations génétiques dont les possibilités sont considérables ; ainsi, celles-ci permettent des transferts de gène entre des organismes très différents qu'ils appartiennent au règne animal ou au règne végétal. Ces transferts de gène, également connus sous le terme...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2000
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  • Réf : R87

Organisation internationale de métrologie légale (OIML)

en Europe, APLMF pour la région Asie-Paci-fique, etc.). Nota : WELMEC : European Legal Metrology... -Pacific Legal Metrology Forum ... L’Organisation internationale de métrologie légale (OIML) a été instituée par une convention... ) Déterminer les principes généraux de la métrologie légale. c) Étudier, dans un but d’ unification , les problèmes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0148

Mise sur le marché de substances stockées : anticiper ses obligations au sens de la réglementation REACh

Les réglementations relatives aux produits chimiques déterminent les obligations suivant leur utilisation, notamment la fabrication et l’importation. Vous êtes un fabricant ou un fournisseur, vous disposez d’un stock de substance.

  • Avez-vous des obligations vis-à-vis du stock ?
  • Pouvez-vous le mettre sur le marché ?
  • Devez-vous éventuellement enregistrer cette substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 nov. 2014
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  • Réf : 1440

La métrologie légale

Vous ignorez ce qu’est que la métrologie légale ?

Vous vous demandez si vos équipements de mesure sont soumis à la réglementation ?

Vous vous interrogez sur les opérations de métrologie à réaliser obligatoirement dans ce cadre ?

Cette fiche vous aidera à identifier le rôle et le fonctionnement de la métrologie légale en France. Elle expose les conditions qui conduisent les détenteurs d’instruments à être soumis à la réglementation et décrit les différentes opérations de contrôle obligatoires.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 nov. 2014
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  • Réf : 1441

L’évaluation et l’utilisation des incertitudes de mesure en métrologie légale

  • Vous réalisez ou vous faites réaliser des prestations de vérification d’instruments de mesure soumis à la métrologie légale en France ?
  • Vous vous interrogez sur la place et le rôle que la réglementation a donné aux incertitudes de mesure ?

Cette fiche vous explique comment l’incertitude de mesure est utilisée dans la métrologie légale. Elle décrit ce qui est imposé et comment la réglementation utilise cette dernière pour garantir la qualité des prestations de vérifications réalisées chez les détenteurs d’instruments.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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