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Loi mop

Loi mop dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : BE8111

La loi Constructale et sa place dans la thermodynamique

La loi Constructale est une loi de la physique qui présente la tendance naturelle de tout système... un accès plus facile aux écoulements dans le temps. Les domaines scientifiques couverts par la loi... de chaleur ou de masse et font que la loi Constructale trouve parfaitement sa place dans la thermodynamique... . Toute loi de la physique est un énoncé concis qui adresse un phénomène se produisant dans la nature. La loi...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2022
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  • Réf : TBA234

Obligations des partenaires à l’acte de construire

 ; entrepreneur. Maître d’ouvrage public L’article 2 de la loi n o 85-704 du 12 juillet 1985 dite loi MOP... de la loi MOP, que le maître d’ouvrage ait recours aux services d’un tiers pour exercer des missions... que par l’acceptation du mandataire. Extrait de l’article 3 de la loi MOP « Le maître d’ouvrage peut confier... de l’article 4 de la loi MOP « Le mandat prévu au présent titre, exercé par une personne publique ou privée...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2008
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  • Réf : W9510

Gestion des projets d'investissement public dans le domaine de l'eau

'ouvrage publique (loi MOP, cf. §  2 ) ainsi qu'au code des marchés publics ; les sociétés d'économie mixte... 'organiser entre chacun d'entre eux. Opération Pour que la loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique (loi MOP... est nécessaire : que la collectivité soit redevable de la loi MOP . Nous avons vu que, dans la quasi...  ; que l' opération , autrement dit l'ensemble des ouvrages réalisés, soient eux-mêmes redevables de la loi MOP...

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