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Reclassement

Reclassement dans l'actualité

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Reclassement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2019
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  • Réf : AG1430

Gestion des ressources humaines : organisation des rapports de travail

, afin de ne pas bloquer le reclassement du titulaire ni de mettre à mal la continuité d’activité de l’entreprise... , de reclassement, d’affectation, de qualification, de classification, de promotion professionnelle, de mutation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2019
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  • Réf : J2311

Aromathérapie

leurs nombreuses propriétés thérapeutiques, le risque est élevé qu’un produit issu de l’aromathérapie soit reclasser... en médicament. Risque de reclassement Le statut du produit qui s’applique dépend des allégations... de reclassement par les autorités compétentes est possible. Il existe par exemple deux cas de requalification... en 2020 et accroîtra le risque de reclassement. Spray assainissant Analyse L’objectif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2016
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  • Réf : SE3800

Grands enjeux de santé dans les entreprises

de reclassement signifié par le médecin du travail et qui sollicite les managers. Dans les entreprises de petite... actuelle à la spécialisation par famille de métiers limite les possibilités de reclassement ou d’adaptation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0015

Évolution de la nomenclature ICPE : retrait d’une rubrique

Les évolutions de la nomenclature peuvent conduire au retrait d’une rubrique de la nomenclature, les activités visées par celle-ci ne présentant plus la nécessité d’être couvertes par la législation relative aux installations classées au regard des risques qu’elles présentent. On parle de déclassement.

Que se passe-t-il en cas de suppression d’une rubrique de la nomenclature ?

Lorsqu’une rubrique est supprimée de la nomenclature des installations classées, elle cesse de produire des effets sur les installations qui en relevaient antérieurement.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 mars 2017
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  • Réf : 0158

Comprendre les principes de la réglementation CLP

Le champ plus élargi de la nouvelle réglementation vous oblige à en connaître les grands principes pour établir votre rôle ou pour comprendre les obligations qui en découlent. Une vision globale est nécessaire.

En effet, le règlement CLP s’applique depuis janvier 2009 et a remplacé les directives substances dangereuses (DSD) et préparations dangereuses (DPD) après une phase de coexistence des deux systèmes qui s’est achevée respectivement en décembre 2012 et en juin 2017.

  • Êtes-vous concernés par cette réglementation ?
  • À quoi sert-elle ? Quelle est son utilité ?
  • Qui définit le classement ?
  • Quel impact réglementaire peut avoir le classement d’une substance ?
  • Comment anticiper les évolutions du règlement CLP
  • Quand commencer à appliquer le CLP ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 oct. 2011
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  • Réf : 0387

Le vocabulaire de la qualité

Vous vous initiez à la démarche qualité et souhaitez vous familiariser avec le vocabulaire normatif. La performance d’un système de management de la qualité repose en partie sur une bonne compréhension des exigences normatives.

La norme ISO 9000:2005 traduit les principes et le vocabulaire employés dans la norme ISO 9001, mais sa lecture est fastidieuse. Ainsi, pour vous permettre de mieux comprendre et appliquer les exigences normatives, cette fiche précise, selon les quatre étapes du principe du PDCA (en français : planification, réalisation, mesure, amélioration), les principales définitions, souvent source d’ambiguïté, à connaître.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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