particulières : essais répétables en conditions de laboratoire et essais en conditions réelles de conduite... ’homologation en condition de laboratoire sur le banc à rouleaux ; de plus, la fameuse procédure RDE (Real Driving Emissions... particulières : essais répétables en conditions de laboratoire et essais en conditions réelles de conduite (RDE... en conditions de laboratoire ne sont pas suffisantes. Une autre conclusion aussi évidente est que la procédure...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
qui peut atteindre 0,20 % à condition que ni le cuivre ni le manganèse ne dépassent 0,05 %. Alliage d... inoxydable pour contact alimentaire Aciers qui dans les conditions normales ou prévisibles d... et de carbone. Suivant les conditions d’élaboration, elle peut avoir une teneur en carbone de 3,4 à 4... d’autorisation à la DGCCRF accompagnée d’un dossier prouvant l’inertie dans le domaine d’application...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Cet article, dédié à la spectroscopie de diffusion Raman appliquée aux conditions extrêmes... évolutions technologiques. Sont abordées également les difficultés rencontrées liées aux conditions extrêmes... (Brillouin, infrarouge ou Raman). La connaissance de l'évolution des propriétés des matériaux en conditions... ), il est indispensable de prévoir le comportement des matériaux lorsqu'ils sont soumis à des conditions hostiles...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.
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Le dossier de réexamen comprend deux parties (article R. 515-72 du code de l’environnement) :
Que doit contenir cette analyse ?
Où trouver les éléments d’information ?
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Le dossier de réexamen est une étude demandée à certaines installations pour permettre au préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Il est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Dans le cadre de sa première partie, le dossier de réexamen doit contenir une analyse des effets du fonctionnement de l’installation sur l’environnement sur la période décennale concernée (article R. 515-72 1°c) du Code de l’environnement).
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