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Reforme

Reforme dans l'actualité

Toute l'actualité


Reforme dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2000
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  • Réf : AF6507

Chimie organométallique

O → CH 3 COOH + H I L’acide iodhydrique reforme l’iodure de méthyle à partir de méthanol : CH 3...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 oct. 2023
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  • Réf : BE9751

Marché de l’électricité : fonctionnement et réformes en cours

début 2023 sur le marché de gros ? Quels sont les projets de réforme du marché de l’électricité... début 2023 sur le marché de gros ? 4) Quels sont les projets de réforme du marché de l’électricité... . Il y a aujourd’hui un consensus pour dire qu’une réforme du marché de l’électricité est devenue nécessaire... . Ce fut pour partie de la sobriété choisie et pour partie de la sobriété subie. Trois types de propositions de réforme...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2021
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  • Réf : C70

Marchés de travaux

des marchés chargés de l’exécution des travaux correspondants. Une importante réforme du droit des contrats...  ; cette réforme, qui modernise plusieurs chapitres du Code civil, a conduit à un rapprochement des concepts...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 nov. 2022
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  • Réf : 0012

Evolution de la nomenclature : identifier ses obligations

En cas d’évolution de la nomenclature, vous devez analyser votre situation, afin de déterminer les démarches à mettre en œuvre. En effet, en fonction des cas, les conséquences d’une évolution de nomenclature ne sont pas les mêmes.

  • Quelles sont donc les démarches à entreprendre en cas d’évolution de la nomenclature ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 oct. 2017
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  • Réf : 0082

Préparer la visite d’un inspecteur de l’environnement

L’inspecteur de l’environnement peut effectuer un contrôle de votre installation soit de manière inopinée soit après avoir annoncé sa venue.

Un inspecteur vous a annoncé sa visite.

  • Comment préparer cette inspection ?
  • Quels documents devez-vous tenir à la disposition de l’inspecteur ?
  • Pouvez-vous être assisté au cours de l’inspection ?
  • Comment se préparer à un contrôle inopiné ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 oct. 2018
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  • Réf : 0215

Évolution du régime d’autorisation vers le régime d’enregistrement

Le régime d’enregistrement correspond à un régime intermédiaire entre l’autorisation environnementale et la déclaration.

Du fait de l’objectif de simplification administrative poursuivi par sa mise en place ainsi que par celle du régime d’autorisation, ces deux régimes comportent des différences tant au niveau des démarches administratives que les exploitants doivent entreprendre, qu’au niveau de l’exploitation.

Quelles sont les différences entre ces deux régimes de classement ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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