#

Sgdl

Sgdl dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 août 2002
  • |
  • Réf : H3750

CAO : modélisation géométrique

La conception assistée par ordinateur (CAO) est aujourd’hui d’un usage courant et certains sont tentés d’affirmer que cette technologie a atteint sa maturité. Pourtant, il est facile de se convaincre qu’il n’en est rien et que les évolutions en cours vont bouleverser considérablement la CAO et, par voie de conséquence, son utilisation. Pour montrer cette évolution, nous présentons dans ce prem...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 juil. 2017
  • |
  • Réf : 1607

Comment protéger ses idées novatrices ?

Les idées, indifféremment de leur caractère novateur, ne peuvent pas faire l’objet, en elles-mêmes, d’une protection par le droit de la propriété intellectuelle.

Ceci ne signifie pas pour autant qu’elles ne sont susceptibles d’aucune protection, bien au contraire. D’ailleurs, c’est la capacité de leur titulaire à les protéger qui permettra, le cas échéant, leur valorisation et, par ricochet, celle des œuvres et inventions dont elles sont à l’origine. À ce titre, les outils de protection existants doivent être combinés et ajustés selon chaque situation.

Cette fiche vous permettra de comprendre comment protéger vos idées novatrices.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 juil. 2017
  • |
  • Réf : 1608

Comment protéger et valoriser son savoir-faire ?

Le savoir-faire en tant que tel ne fait pas l’objet, au profit de son détenteur, d’un droit privatif. Une fois divulgué, le savoir-faire ne peut donc plus être protégé et perd ainsi toute sa valeur.

La valorisation et la protection de votre savoir-faire seront donc essentiellement volontaires et nécessiteront la mise en place de mesures juridiques ou techniques destinées à en préserver le secret.

L’objectif de cette fiche est de vous permettre de comprendre les moyens légaux, techniques et contractuels dont vous disposez pour valoriser et protéger votre savoir-faire.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 juil. 2017
  • |
  • Réf : 1614

Déposer une innovation : où, comment et pourquoi ?

Dépôt légal, volontaire, probatoire, obligatoire, auprès d’un organisme public, d’une société d’auteur, d’un huissier, sous enveloppe Soleau, par lettre recommandée AR…, cette fiche vous aide :

  • à vous repérer entre les différents dépôts, leurs avantages, contraintes et limites ;
  • à trouver le dépôt approprié pour optimiser la protection de vos innovations en fonction de leur nature, de leur stade de développement et de vos moyens.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !