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Télécopie

Télécopie dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2017
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  • Réf : TBA717

Exécution du chantier

, font l’objet d’un entretien téléphonique et éventuellement d’échanges de télécopies explicatives, de manière... graphiques ou photos numériques par télécopie ou informatique. Par conséquent, dans l’état actuel des moyens... et moins rapides. Aujourd’hui, le téléphone, la télécopie et l’informatique permettent des échanges d... les réunions ; disposer des documents nécessaires ; communiquer (téléphone et éventuellement télécopie...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 1999
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  • Réf : TE7470

Réseau numérique à intégration de services (RNIS)

être spécifié. Il s’agit, par exemple, du téléphone, de la télécopie, du télétex et encore du vidéotex... via un adaptateur audiofréquences/S (A/S). Télécopie groupe 3 Ce téléservice permet à deux abonnés d... se font au travers de modems 9 600, 4 800 ou 2 400 bit/s via un adaptateur audiofréquence/S (A/S). Télécopie... groupe 4 Ce téléservice permet le transfert de télécopies au format A4 à grande vitesse, le service...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2001
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  • Réf : TE7650

Télécopie

L'objet de la télécopie est de transmettre et reproduire, à distance, une image fixe. De façon... et la restitue. Née en 1843, la télécopie est presque exclusivement réservée à la presse et à l’armée jusqu’aux... -saxonne de la télécopie, fait désormais partie de la vie quotidienne. Dans les pays industrialisés, les appareils... combinant téléphone, télécopie et parfois répondeur, remplacent le traditionnel téléphone chez 10...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0211

Gérer un accident

Lorsqu’un accident ou un incident se produit au sein d’une ICPE, l’administration doit en être avertie. La rédaction d’un rapport peut au demeurant être exigée par cette dernière. Enfin, si cet accident ou incident vous a contraint à stopper le fonctionnement de votre installation, la remise en service peut être soumise à condition.

Vous vous interrogez sur la conduite à tenir et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 févr. 2012
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  • Réf : 0484

Responsabilité environnementale et ICPE : étapes de la procédure de mise en cause de votre responsabilité

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.

La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.

Il est important d’identifier les obligations attachées à votre responsabilité environnementale, ainsi que les étapes de la procédure au titre de :

  • la prévention du dommage ;
  • la réparation du dommage ;
  • les sanctions encourues si vous ne respectez pas vos obligations.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1624

Obtenir un brevet européen : les différentes options de dépôt

Le dépôt d’une demande de brevet européen peut être réalisé de trois manières différentes :

  • le dépôt peut se faire directement à l’Office européen des brevets (OEB) ;
  • il peut encore avoir lieu auprès d’un office national récepteur si le droit interne de cet État le permet (à l’INPI pour la France) ;
  • il peut enfin prendre la forme d’une demande « internationale » – déposée conformément au Patent Cooperation Treaty, PCT – qui aura la particularité d’être, dans un deuxième temps, transmise à l’OEB ; la demande de brevet en résultant est dite euro-PCT.

L’objectif de cette fiche est de préciser les différentes options de dépôt d’une demande de brevet européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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