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Toxicovigilance

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Toxicovigilance dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2003
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  • Réf : F1112

Le principe de précaution

et la toxicovigilance n’est rattachée à aucune structure. Certes, il existe des plans d’action santé-environnement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2018
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  • Réf : 0323

Réception de la mise à jour d’une FDS : identifier les informations importantes

La réception d’une fiche de données de sécurité révisée peut entraîner des obligations à satisfaire dans des échéances précises.

Cette fiche vous permettra d’identifier les changements :

  • survenus dans la FDS ;
  • à apporter dans votre entreprise pour maintenir votre conformité réglementaire et votre maîtrise des risques chimiques.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2018
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  • Réf : 0610

FDS d’un produit réceptionné : l’exiger ou justifier de son absence

Votre entreprise reçoit des produits provenant de tiers. Vous avez donc besoin d’informations concernant les dangers pour l’Homme et pour l’environnement, les précautions de stockage et de mise en œuvre et d’élimination de ces produits. Ces informations sont disponibles dans la fiche de données de sécurité (FDS) du produit.

Cette fiche vous permettra de déterminer si vous pouvez exiger une FDS ou d’autres informations auprès de votre fournisseur.

L’analyse par étapes des exigences et des exemptions de REACh relatives à l’obligation de diffuser des FDS, vous permettra de comprendre et justifier votre demande d’information. Vous devez donc vérifier :

  • si votre produit rentre dans le champ d’application de la FDS ;
  • si votre produit est exempté du règlement REACh ;
  • si vous n’êtes pas un utilisateur final de mélange dans certains produits ;
  • si les substances ou mélanges que vous recevez doivent avoir une FDS.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 août 2019
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  • Réf : 1669

Comment déclarer ses produits sous SYNAPSE (toxicovigilance) ?

Les fabricants, importateurs ou utilisateurs en aval de produits chimiques ont l’obligation réglementaire de déclarer certains produits chimiques sous SYNAPSE. Cette déclaration a pour objectif d’aider les autorités en cas d’intoxication d’un industriel, de professionnel ou d’un consommateur par ces produits chimiques.

Il est donc essentiel de respecter cette obligation en identifiant les produits concernés, les informations à déclarer et le mode de déclaration.

Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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