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V��ux 2013

V��ux 2013 dans l'actualité

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V��ux 2013 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2014
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  • Réf : M3619

Fontes à graphite vermiculaire (GV)

et confirmée en 2013 (plan de la norme en encadré) ; la norme européenne EN 16079 de 2012. Plan de la... 6892 de novembre 2016. citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 6892-1 (A03-001... 2011 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 6892-2 (A03-001-2) : Matériaux... 2009 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 945-1 (A32-100-1) Mars 2018...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mars 2013
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  • Réf : M4585

Aciers à outils

2013 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 643 (A04-102) : Aciers... dans ces trois états est également décrite. La norme NF EN ISO 643 (A04-102) du 15/01... ’est-à-dire la résistance à l’effet de rayure, aux risques d’adhésion et au micro égrènement... (Mo), et le vanadium (V), ajoutés à l’acier séparément ou conjointement au carbone, ont des influences...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2013
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  • Réf : M4590

Aciers à outils

2013 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 643 (A04-102) : Aciers... . Exemple : X37CrMoV5-1. Aciers à coupe rapide Leur désignation comporte 3 ou 4 nombres correspondant... sont également présentées. La norme NF EN ISO 643 (A04-102) du 15/01/2020 citée... de novembre 2014 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 6506-2 (A03-152...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2011
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  • Réf : 0150

Jusqu’à quand mettre sur le marché ou fabriquer une substance non enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.

Echéances réglementaires des substances préenregistrées

Les échéances pour les substances préenregistrées sont :

  • le 30 novembre 2010 pour les substances fabriquées ou importées à plus de 1 000 tonnes par an ou classées CMR catégorie 1 ou 2  fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an ou les très toxiques pour les organismes aquatiques et pouvant entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (R50/53) à plus de 100 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2013 entre 100 et 1 000 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2018 entre 1 et 100 tonnes par an.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.

Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0151

Jusqu’à quand utiliser une substance qui n’a pas été enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée avant la fin de l’échéance réglementaire. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore l’utiliser.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation avant la fin de son échéance d’enregistrement.

  • Avez-vous toujours le droit d’utiliser cette substance ?
  • Quelles sont vos alternatives pour continuer à l’utiliser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 déc. 2013
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  • Réf : 0370

Suivre les plans d’actions et impliquer les acteurs de l’entreprise

Dans le cadre de la démarche qualité de votre entreprise, de nombreux plans d’actions et plans d’amélioration sont définis et vous avez la responsabilité de suivre la mise en œuvre et le respect des délais de tout ou partie d’entre eux. Cette fiche vous fournit les moyens de réaliser ce suivi et d’impliquer les acteurs de l’entreprise.

Étapes

  • Répertorier l’ensemble des sources ou situations à l’origine des actions que vous devez suivre (par exemple : revues de direction, réunions qualité, actions suite à réclamations clients, actions suite à audits internes).
  • Regrouper les actions à suivre afin de constituer des listes d’actions cohérentes et pertinentes pour les destinataires concernés.
  • Mettre à jour ces listes ou tableaux d’actions, les communiquer aux acteurs concernés et effectuer des rappels réguliers jusqu’à la clôture des actions.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...


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