841 résultats pour 'autorisation'

  • Actualité
  • |
  • 9 sept. 2014
  • |
  • Réf : 25615

Reach/CLP : toute l'actualité d'août (2/2)

Journée d’information sur les demandes d’autorisation dans REACH Le Ministère de l’Ecologie,... ’information sur la Préparation d’une demande d’autorisation dans REACH. Inscription à l’adresse [email protected] à l’autorisation 19/08/2014 Neuf nouvelles substances ont été ajoutées à la liste des substances soumises... à autorisation figurant à l'annexe XIV du règlement Reach, qui compte désormais 31 entrées (Cf règlement n° 895...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 12 févr. 2015
  • |
  • Réf : 25698

Reach/CLP : toute l'actualité de février

06/02/2015 Vous êtes une PME et vous envisagez de demander une autorisation pour l’utilisation d... ’une substance extrêmement préoccupante? Vous avez encore des questions sur la procédure d’autorisation...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 24 févr. 2014
  • |
  • Réf : 25423

Reach/CLP : Quoi de neuf en 2014

concernant l’autorisation d’un produit biocide 06/02/2014 La décision d’exécution de la Commission du 4 février 2014... approuvant les restrictions concernant l’autorisation d’un produit biocide contenant du difénacoum notifiées... pour l’utilisation de 3 produits 12/02/2014 L'ECHA a reçu quatre demandes d'autorisation pour les utilisations... de molybdate rouge (CI Pigment Red 104). Les consultations pour les demandes d'autorisation seront closes le 9...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 14 déc. 2021
  • |
  • Réf : 106128

Plus de projet Amazon près du pont du Gard: la société constructrice jette l'éponge

cette base logistique, ne fera pas appel de l'annulation de l'autorisation environnementale accordée... l'autorisation environnementale accordée par arrêté préfectoral en novembre 2019, ne reconnaissant pas "l'intérêt...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 30 mars 2021
  • |
  • Réf : 91378

Irrigation : un millier d'agriculteurs manifestent à Mont-de-Marsan

des Landes pour dénoncer une "baisse des autorisations de prélèvement d'eau" pour l'irrigation après... par plusieurs associations environnementales, avait alors annulé l'autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d... définitive, le 31 mai 2022, de l'autorisation de prélèvement d'eau sur le périmètre du bassin de l'Adour."Mes...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 13 août 2019
  • |
  • Réf : 69167

L'Anses lance un appel pour évaluer la cancérogénicité du glyphosate

de réexamen de l'autorisation du glyphosate par les États membres. Des avis européens divergents... (INRA), au retrait de l'autorisation de mise sur le marché des produits contenant du glyphosate...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 23 mars 2016
  • |
  • Réf : 32733

Les écologistes demandent un moratoire sur les OGM

pour l’alimentation animale ». Ce maïs n’est pas un inconnu puisqu’il est le premier à avoir reçu une autorisation... de commercialisation de l’Union Européenne en 1997. L’autorisation n’a cependant pas été renouvelée en 2007...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 16 janv. 2014
  • |
  • Réf : 2962

REACH : les news de janvier 2014 (1/2)

Premier avis adopté pour l’autorisation d’une substance extrêmement préoccupante (SVHC) 03/01... (SEAC) ont adopté leur avis sur une demande d'autorisation pour utiliser une substance extrêmement... demande d'autorisation pour utiliser un SVHC à être traitées par l'ECHA. Dans leurs avis, les comités... de substitution fournis par le demandeur, les comités proposent de réviser l'autorisation dans un délai...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 26 août 2011
  • |
  • Réf : 6359

Un nouveau décret modifie la nomenclature des ICPE

pour les installations soumises à autorisation (A) et autorisation avec servitude (AS) Il s’agit du rayon d’affichage...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 11 juin 2009
  • |
  • Réf : 6395

Reach : L’ECHA publie une liste de 7 substances prioritaires

validée, l’usage des substances sera interdit, à moins qu’il ne fasse l’objet d’une autorisation... et autorisation des substances chimiques), qui entre progressivement en vigueur depuis 2007, impose...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques