834 résultats pour 'autorisation'

  • Actualité
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  • 20 juin 2016
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  • Réf : 34777

Glyphosate : une bataille entre experts, lobbies et ONG

L’autorisation européenne du glyphosate expire le 30 juin prochain. Le 8 mars 2016, la Commission... une autorisation provisoire de la molécule pour 18 mois, le temps que l’agence européenne des produits chimiques... de la Commission, qui ne propose plus qu’une ré-autorisation de douze à dix-huit mois, alors qu’elle proposait... inscrit dans nos textes européens et donc ne pas renouveler l’autorisation ». Leur campagne connait...

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  • Actualité
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  • 28 mai 2014
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  • Réf : 3498

L'UE s'entend sur la culture des OGM à la carte

réfractaire, la Belgique s'est abstenue.Sans renationaliser la procédure d'autorisation, le nouveau cadre... 'application de leurs demandes d'autorisation. Si ceux-ci refusent, l'Etat réfractaire prendra la décision d... . Mais les Etats membres anti-OGM ne pourront pas interdire sur leur territoire le transit des OGM autorisés... , les divergences des Etats sur les semis OGM rendaient les procédures d'autorisation très difficiles et longues...

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  • Actualité
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  • 4 mars 2014
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  • Réf : 3025

L'UE va s'ouvrir à la culture des OGM

-proposition d'autorisation à deux niveaux, jugée "plus solide que le système dérogatoire", a plaidé le ministre... 'OGM ayant reçu un avis favorable sur une liste et donnait ensuite aux Etats la faculté de refuser ou d'autoriser... Paris d'obstruction. "La renationalisation des autorisations nous ramènerait à la case départ... Martin, très dubitatif.Jusqu'à présent, les Etats membres ne pouvaient pas s'opposer à une autorisation...

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  • Actualité
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  • 25 août 2015
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  • Réf : 28750

Total n'aura plus aucune activité dans le charbon "avant la fin 2016"

millions de dollars. Mais cette cession devait encore recevoir l'autorisation du gouvernement sud-africain...

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  • Actualité
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  • 18 oct. 2017
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  • Réf : 48295

Bon en avant pour la dialyse avec le graphène

" align="aligncenter" width="639"] Crédit : MIT News / avec l'autorisation des chercheurs1- le graphène...

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  • Actualité
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  • 23 oct. 2014
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  • Réf : 2805

Chine: un drone privé provoque le déploiement d'avions de chasse et de 1.200 soldats

ou télécommandé depuis le sol-- sans autorisation préalable de l'armée, des autorités de l'aviation civile...

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  • Actualité
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  • 27 août 2014
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  • Réf : 1580

Des espions capables de pirater votre Smartphone

, baptisée Gyrophone, pour accéder aux données du gyroscope, aucune autorisation n’étant nécessaire...

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  • Actualité
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  • 28 août 2013
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  • Réf : 27560

La recherche sur les cellules souches embryonnaires légalisée

L’Assemblée nationale a autorisé  la recherche sur les cellules souches embryonnaires... avait été laissée ouverte via l’Agence de biomédecine, seul organisme autorisé à délivrer une autorisation... à l’Inserm, se félicite de l’autorisation de la recherche sur les CSE, rappelant que la nécessité d...

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  • Actualité
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  • 29 sept. 2010
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  • Réf : 3336

"Le nouveau régime va réduire la durée d'instruction des dossiers ICPE"

. Entre autres modifications, il rehausse les seuils de l’autorisation pour certaines rubriques (voir le tableau ci... -dessous illustrant l’évolution de la rubrique 1510). Régime Anciens seuils Nouveaux seuils   Autorisation Volume... ’enregistrement est une procédure intermédiaire entre la déclaration et l’autorisation. Elle s’applique à des installations dites... de l’enregistrement, et les exploitants qui modifient leur ICPE jusqu’alors soumise au régime de l’autorisation et qui...

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  • Livre blanc
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  • 2 avr. 2014
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  • Réf : 323

Nomenclature ICPE : TÉLÉCHARGEMENT GRATUIT

de classement (Déclaration : D, Déclaration avec contrôle périodique : DC, Autorisation : A, Autorisation...

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