839 résultats pour 'autorisation'

  • Actualité
  • |
  • 5 nov. 2009
  • |
  • Réf : 7150

AXYS révolutionne l'évaluation de la ressource éolienne en mer

sans qu'il soit besoin à chaque déplacement de demander une autorisation administrative d'implantation pour le faire...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
  • |
  • 10 déc. 2018
  • |
  • Réf : vr1811

Veille législative et réglementaire décembre 2018

RG 1907/2006 du 18/12/2006 Règlement concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation... et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques... et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !


  • Actualité
  • |
  • 25 mars 2009
  • |
  • Réf : 11064

Tests d’intrusion : le contrat, gage d’une mission réussie

dans la préparation d’une mission de tests intrusifs consistera d’abord à recueillir toutes les autorisations de test... du contrat par le client ne suffira pas toujours et il conviendra encore d’obtenir l’autorisation spécifique... ou de l’autorisation. Par ailleurs, relevons ici que les délais de réalisation, qui conditionnent quant à eux la période... spécifiées dans le contrat qui désignera en particulier les outils et techniques autorisés (mention...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
  • |
  • 10 juil. 2020
  • |
  • Réf : vr2006

Veille législative et réglementaire juillet 2020

l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables... diverses dispositions d’adaptation des règles relatives à la sécurité et à l’autorisation des canalisations de transport... ’autorisation. Les canalisations qui ne font l’objet ni d’une étude d’impact, ni d’une enquête publique... ) ne font plus l’objet d’une autorisation lorsque de surcroit leur pression maximale en service est inférieure à 4 bar...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !


  • Actualité
  • |
  • 29 juil. 2011
  • |
  • Réf : 6273

De l'étude de dangers aux actions de prévention : quel processus ?

Déclaration[1]-Nuisance ou risque importantAutorisation[2]-Risque importantAutorisationSeuil basRisque majeur... Autorisation avec servitude d'utilité publique[3]Seuil hautL'ampleur du risque et le classement ICPE et Seveso... ministériels de prescriptions générales (« prescriptions standards ») selon les rubriques.[2] l’autorisation... préfectorale d’exploiter : l’établissement industriel doit demander au préalable une autorisation d...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 15 avr. 2013
  • |
  • Réf : 10163

L'essentiel de REACH 1/2 (avril)

. Ils peuvent être utilisés pour la préparation de demande d'approbation d'une substance active ou d'autorisation d'un produit... ’autorisation 10/04/2013 L’ECHA organise le 17 juin prochain, un séminaire sur les demandes d'autorisation... spécifiquement conçu pour les futurs candidats à l’autorisation. L'objectif de ce séminaire est d'augmenter... la compréhension globale de la procédure de demande d'autorisation à travers des présentations et des échanges...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 17 oct. 2014
  • |
  • Réf : 906

Mondial de l'Auto : 5 véhicules électriques pour la ville

B est le premier véhicule électrique proposé par Mercedes. Sa batterie lithium-ion d’une capacité de 28 kWh autorise... places, sa batterie lithium-ion dispose d'une capacité de 18.7 kWh et autorise une autonomie d... ’une capacité de 24,2 kWh autorise une autonomie comprise entre 130 et 190 km. Son moteur de 85 kW lui assure... présente une allure originale. La batterie lithium-ion d'une capacité de 12,1 kWh autorise une autonomie...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 1 juil. 2011
  • |
  • Réf : 15416

Les noms interdits en .fr bientôt débloqués

) qui demanderont un code d'autorisation auprès de l'Afnic via un formulaire en ligne dans leur extranet. D’après... un tableau avec l’état des demandes. Une fois le code d'autorisation obtenu par le bureau d... la demande suivante en attente sur le même terme. » L'attribution du code d'autorisation se fera sur la base... ’autoriser dans les mêmes conditions que la création d'origine compte tenu du statut réservé du nom...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 1 mars 2009
  • |
  • Réf : 3938

Pesticides : enfin une nouvelle directive européenne

de laquelle des autorisations de mise sur le marché seront délivrées. Mais la directive ne s’arrête pas là et prévoit également... , seront progressivement interdites à l’expiration de leur autorisation de commerce. Le même journal précise... qui seront in fine autorisés au commerce dans l’Union européenne. Le but de cette réglementation... en place d’un « principe de la reconnaissance mutuelle des produits autorisés », comme l’explique le Nouvel...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 26 août 2011
  • |
  • Réf : 15473

Facebook renforce le contrôle des membres sur leurs données

dans un menu déroulant près du contenu à diffuser. Les adeptes du réseau social pourront aussi autoriser... sur le profil des internautes. Les utilisateurs seront par ailleurs autorisés à modifier après coup...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques