13 résultats pour 'compte prorata'

  • Actualité
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  • 13 oct. 2014
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  • Réf : 1864

La formation des salariés devrait être favorisée par la mise en place du CPF

. Avec le Compte personnel de formation (CPF), le gouvernement espère relancer la formation en le rendant... seront calculées au prorata. De plus, les absences pour cause de congés maternité, paternité et parental...

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  • Actualité
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  • 11 mai 2009
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  • Réf : 6242

Organisation du marché de l'électricité : que penser des propositions du rapport Champsaur ?

européensL'ouverture à la concurrence s'est avérée très difficile compte tenu de l'avantage considérable... et ses concurrents, au prorata de leurs parts de marché intérieur, et sur le maintien des tarifs régulés... répartition de la production nucléaire étant faite au prorata des parts du marché français, la part... actuellement exportée par EDF (près de 10 % de la production) semble ne pas devoir être prise en compte...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2021
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  • Réf : tba540
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Plan d’installation du chantier

peut être imputée à un entrepreneur déterminé ou, au contraire, doit être portée au débit du compte prorata... prorata. D’autres dépenses peuvent être portées à ce compte si cela est expressément inscrit... à l’intervention d’un des lots ne peut être porté au compte prorata. Le titulaire du lot concerné doit laisser... ouvrages. Le chauffage du chantier ne peut pas être porté au compte prorata ; il doit faire l’objet d...

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  • Actualité
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  • 10 mars 2014
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  • Réf : 1227

Conséquences prévisibles d’une baisse des investissements dans l’extraction pétrolière

représentaient, au prorata de leur mise, que 12% des productions mondiales de pétrole brut. Mais les grands... , on peut estimer le montant global des investissements pétroliers dans l’exploration production, compte tenu...

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  • Article de bases documentaires
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  • 16 sept. 2021
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  • Réf : c74
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Marchés de travaux privés

-traitants et des acquéreurs de logements). Ces contraintes, une fois prises en compte, les conditions d'exécution d'un marché... ’ouvrage »), afin qu’il(s) édifie(nt) un ouvrage pour son compte. Le maître de l’ouvrage est donc celui qui commande... directement avec un entrepreneur en vue de faire exécuter des travaux pour son compte. Dans cet esprit... de spécialistes qualifiés prenant en charge, pour le compte du maître de l’ouvrage, l’ensemble de l’opération...

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  • Article de bases documentaires
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  • 4 nov. 2021
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  • Réf : c2568
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Calcul des poutres mixtes de bâtiments - Partie 2 : poutres en T à enrobage partiel ou à âmes ajourées

  /  effort tranchant La contribution de l’enrobage peut être prise en compte pour la détermination... ’effectuer cette répartition au prorata des rigidités en cisaillement de ces deux composants, ce qui nécessiterait... au prorata des contributions de la section en acier et de l’enrobage dans la valeur du moment de résistance... ,Rd de la relation (38) de l'article  [C 2 561]. Celle V Rd,c de l’enrobage de l’âme, tenant compte...

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  • Article de bases documentaires
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  • 30 nov. 2021
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  • Réf : r6193
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Capteurs industriels de vibration

dynamique de mesure compte tenu de la dynamique intrinsèque très grande des phénomènes vibratoires... des céramiques piézo-électriques, lui, doit tenir compte de la sensibilité thermique (et la minimiser, voire... prorata de leurs raideurs respectives, qui peuvent être étalonnées très précisément, permettent... f (Hz) < 1 000. L’accélération équivalente a eq , qui tient compte d’un effet de cumul des vibrations...

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  • 10 avr. 2020
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  • Réf : d4085
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Gestion des interconnexions électriques en Europe

, la meilleure prise en compte des impacts environnementaux ne facilite pas la construction de nouveaux ouvrages... de transport d’électricité de 34 pays à travers l’Europe. Une première façon de rendre compte... , ne s’est pas fait en se posant immédiatement la question de connexions entre pays. Ce qui comptait, c’était de pouvoir raccorder... existent sur cette frontière et doivent être pris en compte pour le calcul des capacités d...

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  • 10 janv. 2016
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  • Réf : ag210
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Recherche développement innovation (RDI) en entreprise

de l’entreprise où les autres fonctions sont dominantes. Pourtant, il faut y tenir compte de l’environnement... qu'un prototype mais se distingue de celui-ci par le fait qu'elle prend en compte des conditions proches... doivent être renforcées pour en garantir la prise en compte dans les business models . Place du design Les produits... sur les personnels de recherche au prorata de leur implication dans le projet qu'ils gèrent. Cette organisation...

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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : f1470
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Écoconception des aliments, bioproduits, bioprocédés et procédés alimentaires

alimentaires, tout en prenant en compte leur qualité d’usage. Cette démarche repose sur un processus itératif... alimentaires (ou (bio)procédés alimentaires), tout en prenant en compte leur qualité d’usage. Tout d’abord... dans une perspective de cycle de vie. Le cycle de vie prend en compte toutes les activités et étapes qui entrent... pour attribuer les impacts aux différents produits. Ceci peut être fait au prorata (souvent économique...

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