1 281 résultats pour 'déclaration'

  • Livre blanc
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  • 16 mars 2015
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  • Réf : 383

Crédit d'impot recherche (CIR) : guide pratique

leurs démarches et leur déclaration dans les meilleures conditions. À ce titre, il permet aux entreprises...

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  • Actualité
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  • 1 avr. 2021
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  • Réf : 91505

Birmanie: plusieurs dizaines de membres de l'ONU dénoncent la répression contre les médias

Plusieurs dizaines de pays membres de l'ONU ont dénoncé, jeudi dans une déclaration rédigée... la déclaration des trois pays européens, co-présidents à l'ONU du Groupe des amis de la protection... de tous ceux qui sont détenus arbitrairement", précise la déclaration.La junte birmane a ordonné jeudi aux fournisseurs d'accès...

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  • Actualité
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  • 18 avr. 2018
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  • Réf : 54126

Youtube s'infiltre sur le site des impôts

Au 17 avril, plus de 1,7 million de Français ont décidé de faire leur déclaration d... 'impôts sur le revenu en ligne. Lorsqu'ils se connectent au site des impôts pour leur déclaration 2018, une vidéo... récupère leur adresse IP et peut retracer leur navigation avant leur déclaration de revenus. Et si, en plus...

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  • Actualité
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  • 23 nov. 2021
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  • Réf : 105148

Les travailleurs des plateformes sous-déclarent fortement leurs revenus, selon une étude

millions d'euros.Dans le secteur des VTC, "près de 90% des micro-entrepreneurs auraient déclaré... , 30% n'auraient rien déclaré", indique le Haut Conseil, qui assure depuis 2017 une fonction d... 'observatoire du travail dissimulé.La part des sous-déclarants s'élèverait à 73% dans le secteur de la livraison, à 51... , un tiers des particuliers employeurs interrogés ont déjà pratiqué la sous-déclaration et un employeur...

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  • Actualité
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  • 23 nov. 2021
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  • Réf : 105156

Covid: le régulateur européen se prononcera d'ici "quelques semaines" sur l'autorisation du comprimé de Merck

Le régulateur européen a déclaré mardi qu'il se prononçerait d'ici quelques semaines... solides et complètes pour montrer l'efficacité, l'innocuité et la qualité du médicament", a déclaré...

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  • Actualité
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  • 21 mars 2013
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  • Réf : 27498

« Pas d’analyse sérieuse, juste une mise sous pression des industriels »

février 2012 relatifs à la déclaration de production, de distribution ou d’utilisation des nanomatériaux... de déclarer à l’ANSES la production, la distribution et l’utilisation de nanomatériaux sur le territoire... de déclaration au premier mai 2013, pour les quantités des nanomatériaux produits, importés et utilisés en  2012... . Parallèlement, la législation européenne obligera à compter de juin 2013 à déclarer sur les étiquettes...

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  • Actualité
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  • 11 juil. 2016
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  • Réf : 35397

Un trio nord-américain pour l’Ecologie

la déclaration commune officielle. Collaboration Le texte publié suite au Sommet d’Ottawa insiste...  », est-il précisé. Portée limitée Si cette déclaration commune des trois pays d’Amérique du nord... pour la cause écologique. S’il venait a remporté l’élection suprême, il fait peu de doute que cette déclaration...

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  • Actualité
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  • 26 févr. 2009
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  • Réf : 3291

Suivi réglementaire du 16 décembre 2008 au 31 janvier 2009

de la déclaration au titre de la rubrique n° 1510 de la nomenclature des installations classées pour la protection... 'installations classées soumises à déclaration (SOCOMAX) (JO n° 18 du 22 janvier 2009)Décret n° 2009-45 du 13 janvier 2009... de la déclaration au titre de la rubrique n° 1510 de la nomenclature des installations classées pour la protection... applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1434 (Installation...

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  • Actualité
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  • 4 nov. 2021
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  • Réf : 104583

19 pays, dont les Etats-Unis, s'engagent à cesser de financer les énergies fossiles à l'étranger

", indique une déclaration commune des signataires diffusée au cours de la conférence internationale...

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  • Actualité
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  • 13 nov. 2021
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  • Réf : 104827

COP26: "le moment de vérité pour notre planète" (présidence britannique)

, a déclaré samedi à Glasgow en Ecosse son président, le Britannique Alok Sharma, au cours d'une séance... de déclaration finale de la COP26 "reconnaissait ce fait et appelait à y répondre".Ce projet contient "des...

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