1 281 résultats pour 'déclaration'

  • Actualité
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  • 25 mars 2009
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  • Réf : 11074

Prestations de cryptologie pour les réseaux sans fil : les modalités de contrôle

l’objet de la déclaration prévue par l’article 31 de la LCEN. Le cas d’espèce concerne... sur les normes 802.11 a, b ou g est dispensée de déclaration par l’annexe 1 catégorie 11 du décret 2007... des produits réseaux aux normes 802.11x ne seront pas soumis à déclaration. En revanche, une prestation... .Cependant si le prestataire choisi ce mode de distribution il doit s’acquitter de la déclaration préalable...

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  • Livre blanc
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  • 27 juin 2014
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  • Réf : 239

L'Union Européenne vue par les entrepreneurs français

à déclarer ne pas savoir mesurer l'influence des organes constitutionnels de l'union européenne. ...

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  • Actualité
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  • 11 oct. 2017
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  • Réf : 48108

Fin du tarif réglementé du gaz: Engie souhaite une "longue période de transition"

dans une déclaration à l'AFP. Saisis par des concurrents d'Engie, le Conseil d'Etat a ordonné en juillet la fin... une déclaration de la CGT Mines-Energie affirmant que le groupe "prône la fin des tarifs réglementés de vente... , mais aussi électricité". Dans ses déclarations, Engie reprend son argumentaire, exposé à la mi...

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  • Actualité
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  • 24 nov. 2021
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  • Réf : 105195

Orange: un conseil d'administration prévu en fin de journée pour trancher sur l'avenir de Stéphane Richard

du PDG Stéphane Richard, a indiqué mercredi le ministère de l'Economie dans une déclaration transmise... entre les mains du conseil d'administration d'Orange", a de son côté indiqué M. Richard dans une déclaration...

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  • Actualité
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  • 10 nov. 2021
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  • Réf : 104772

Le gouvernement de Taiwan subit plusieurs millions de cyberattaques ou tentatives quotidiennement

ou mises à l'épreuve de leurs systèmes informatiques par jour, a déclaré un responsable mercredi, alors... taïwanais avaient déjà déclaré que l'île était confrontée à des millions de cyberattaques chaque mois... de la cybersécurité, Chien Hung-wei, a déclaré que le réseau gouvernemental de Taïwan était confronté à "cinq millions... 'analyse afin d'arrêter les attaques dès qu'elles sont lancées", a déclaré M. Chien aux législateurs...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : vr1904

Veille législative et réglementaire mai 2019

générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 2564 relative... de l’environnement soumises à déclaration avec contrôle périodique sous la rubrique n° 2564 (nettoyage, dégraissage... de la rubrique 2564 qui sont soumises à déclaration avec contrôle périodique. Ministère de la Transition...

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  • Actualité
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  • 9 nov. 2021
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  • Réf : 104646

Les coalitions anti-fossiles émergent à la COP26

, les annonces de nouvelles alliances s’enchaînent. Une déclaration pour mettre fin au charbon d’ici 2040... au plus tard Jeudi 4 novembre, la « Déclaration mondiale sur la transition du charbon vers l’énergie propre... ne dépendant pas trop du charbon, l’engagement est pris pour 2030. Pour les autres, 2040. Si cette déclaration... face aux changements climatiques, qui favorise l’emploi et améliore les conditions de vie », a déclaré...

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  • Actualité
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  • 8 oct. 2009
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  • Réf : 6860

140 compagnies éoliennes offshore demandent à l'UE d'agir

a Stockholm ce mois-ci, n'en finit pas de faire des vagues. Dernière en date cette déclaration commune signée... Wind Déclaration c'est qu'elle ne se contente pas de montrer du doigt les institutions gouvernementales... ! En signant cette déclaration, rédigée par l'EWEA, les signataires se mettent d'accord sur la nécessité de :s... 'énergie la plus compétitive sur le marché d'ici à 2030.Afin d'atteindre ces objectifs, la déclaration a appelé la Commission...

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  • Actualité
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  • 31 oct. 2021
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  • Réf : 104461

La plateforme de jeux video Roblox en panne pour Halloween

s'attelle à rendre les choses encore mieux. De retour bientôt".Dans une déclaration au magazine The Verge...

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  • Actualité
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  • 3 nov. 2021
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  • Réf : 104569

Boeing autorisé à lancer sa constellation de satellites

difficiles d'accès", a déclaré Jessica Rosenworcel, la présidente de la FCC.Le nombre de satellites autorisé... " différentes, a fait valoir l'entreprise dans une déclaration écrite.D'autres projets de constellation...

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