37 résultats pour 'reception de travaux tacite'

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2016
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  • Réf : c7010
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  • DOI : 10.51257/a-v1-c7010

Expertise et expert dans le cadre de la construction - Contexte et notions préalables

la réception, à l’issue de la période dite de parfait achèvement (art. 1792-6) (Les travaux de reprise... de réception, celle-ci reste sans réaction ou refuse d’exécuter les travaux nécessaires, engager lesdits... . Maître de l'ouvrage C'est la personne physique ou morale pour le compte de laquelle les travaux... d'œuvre ; il signe les marchés ; il souscrit les assurances ; il signe les travaux supplémentaires...

Prévenez les pathologies du bâtiment pour préserver la qualité des constructions tout au long de leur vie. 


  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2018
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  • Réf : tba715
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  • DOI : 10.51257/a-v1-tba715

Le règlement de chantier et le compte prorata

de l’installation avant la réception des travaux et attestera que les conditions techniques minimales... pour le compte de l’ensemble des entreprises et généralement réparti suivant le montant des travaux des marchés... , réception des ouvrages, levée des réserves Le but à atteindre est la réception contractuelle...  : par l’entreprise concernée sur ses travaux ; par les entreprises concernées lors d’opérations préalables...

Préparer et organiser le chantier en accord avec les bonnes pratiques, de la connaissance des signes conventionnels à la réalisation de coffrage.


  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2005
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  • Réf : s8104
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  • DOI : 10.51257/a-v1-s8104

Les contrats informatiques

, des obligations des parties au cours de la période contractuelle à la livraison et la réception du produit... de contrat à distance. L’acceptation peut, quant à elle, être tacite ou expresse. En d’autres termes... de la livraison ou de la réception de la chose. Il faut bien distinguer les vices apparents des vices cachés...  novembre 1993, n o  91-17753 ; Cass. 1 re Civ., 24 janvier 1995, n o  92-18227. Les travaux...

Améliorez la chaîne de production grâce aux derniers développements en automatique et ingénierie système.


  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 avr. 2016
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  • Réf : re300
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  • DOI : 10.51257/a-v1-re300

Invention technique et processus créatif : explicitation et modélisation

connaissances tacites... -clés Processus cognitifs pré-réfléchis, connaissances tacites, expérience vécue, genèse d'une idée... des connaissances tacites (perspective pédagogique). Contexte de l'étude présentée L'étude présentée... de conscience réflexive et verbalisée de ses connaissances tacites, pour la dimension créative...

Stimulez l'innovation, mettez en œuvre une stratégie pour proposer des produits innovants.


  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2002
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  • Réf : j6010
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  • DOI : 10.51257/a-v2-j6010

Les OGM dans les bio-industries - Biosécurité et réglementation

du responsable scientifique du projet (appelé directeur des travaux) et celui du responsable de la sécurité... contraire, il demandera des compléments d’information et l’accusé de réception du dossier ne sera envoyé... ’agrément, l’absence de réponse du ministère de la Recherche équivaut à un accord tacite et l’agrément... réception de son agrément. Celui-ci aura alors quinze jours pour donner à l’exploitant son accord...

 Restez en veille pour maîtriser les connaissances requises par ces technologies innovantes. 


  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : c3059
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  • DOI : 10.51257/a-v1-c3059

Diagnostic de pertinence - Comment évaluer l’opportunité d’un projet

en œuvre. La raison en est la nécessaire implication de tous les membres qu’elle soit active ou tacite... la dimension consensuelle d’un vrai dialogue. Les travaux de l’économiste Armatya SEN fournissent une première... ne peut pas se satisfaire d’un consensus par défaut obtenu par accord tacite sous l’initiative de quelques... doit ainsi faire l’objet d’un soin tout particulier ; mais, au-delà de la réception des messages, il s’agit...

Maîtrisez les spécificités du BTP : contexte réglementaire, marché, organisation, sécurité


  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2008
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  • Réf : f1155
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  • DOI : 10.51257/a-v2-f1155

OGM dans l'alimentation : cadre légal en France et dans l'Union européenne

des travaux relatifs à l'acide désoxyribonucléique (ADN). Les directives fondamentales ont été adoptées le 23... de sélection traditionnelles. Travaux et risques Effets négatifs potentiels sur la santé humaine... compétente accuse réception de la notification en prenant acte de la date de celle-ci et transmet... , qui la transmet au plus tard dans les trente jours qui suivent sa réception aux autorités compétentes...

 L'outil synthétique indispensable pour tous les acteurs des filières agroalimentaires.


  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2006
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  • Réf : ag2620
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  • DOI : 10.51257/a-v1-ag2620

Propriété intellectuelle

auteur d’une invention en informe l’employeur qui en accuse réception selon des modalités et des délais... en regroupant les travaux de dépôt, de recherche d’antériorité et d’examen de brevetabilité. Ce traité... des marques à l’INPI ; d’un abandon, c’est-à-dire d’un renoncement tacite non équivoque, par exemple... pourvoit, en particulier, à la réception des demandes de titres de propriété industrielle, à leur examen...

De l'idée à la production : les méthodes et technologies pour concevoir vos produits


  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2005
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  • Réf : ag3254
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  • DOI : 10.51257/a-v1-ag3254

Contrats de l’ingénierie - Annexe 1 : Dispositions administratives

à l’autre. ⇒ Lorsque le contrat prévoit la livraison d’un Produit ou la réalisation de travaux immobiliers... ou lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Les notifications par télécopie et par mail... ou communications seront réputées valablement faites à compter de leur réception par la Partie récipiendaire... s'en fera ressentir et, ce, dans les 10 jours calendaires suivant la réception de la demande émise...

De l'idée à la production : les méthodes et technologies pour concevoir vos produits


  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2021
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  • Réf : ag5252
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  • DOI : 10.51257/a-v1-ag5252

Logistiques temporaires et éphémères

. La notion de logistique fait l’objet de nombreux travaux de recherche universitaires ou de réflexions... qui souhaite une approche historique de la logistique pourra se rapporter aux travaux de Colin COLIN (J... de cet article. Aussi, nous nous inscrirons dans la suite des travaux de Colin COLIN (J.) - Le supply chain... à quelques jours au maximum. Or, tous les travaux scientifiques ou professionnels portant sur ce sujet s’accordent...

Gestion des flux, manutention, transport : optimisez vos coûts