37 résultats pour 'reception de travaux tacite'

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2013
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  • Réf : g2021
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  • DOI : 10.51257/a-v2-g2021

Textes réglementaires relatifs aux déchets

sont eux aussi soumis à une réglementation bien particulière (travaux et textes internationnaux, réglementation... . Les déchets peuvent résulter de travaux rendus nécessaires à la suite du diagnostic effectué en application... à une exposition à l’amiante. Ainsi, les travaux d’encoffrement, de fixation (revêtement de surface... ) classe en son annexe I les déchets résultant des travaux de déflocage et de décalorifugeage...

Maîtrisez les spécificités du BTP : contexte réglementaire, marché, organisation, sécurité


  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2012
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  • Réf : ag1441
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  • DOI : 10.51257/a-v1-ag1441

Contrats internationaux - Stratégies et clauses essentielles

des travaux (clause 8, 9 et 12) ; la réception ; les modalités de paiement (clause 14... concerne l'exécution de travaux, la fourniture de produits ou la prestation de services. Concession... (de travaux et de services) Contrat qui diffère d'un marché public par le fait que la rémunération... 'un prix. La concession de travaux publics est un contrat présentant les mêmes caractéristiques...

RH, finance, marketing : approche fonctionnelle de l'entreprise pour vous guider dans vos responsabilités de manager.


  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2015
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  • Réf : g4280
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  • DOI : 10.51257/a-v2-g4280

Enquêtes publiques et commissaire enquêteur

par le code de l'environnement) et précise la liste des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements... -2019 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements ; il définit... une nouvelle procédure simplifiée de mise à disposition du public pour certains types de travaux et ouvrages... 'utilité publique (DUP) de travaux, d'aménagement, de constructions ou d'ouvrages constituant une opération...

Développez une politique environnementale efficace et respectueuse de vos intérêts économiques.


  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2007
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  • Réf : te7545
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  • DOI : 10.51257/a-v2-te7545

Suite de protocoles IPsec au service des VPN et de la mobilité

les données émises et l'autre de les déchiffrer à la réception. Dans le cas typique où deux réseaux...   , n'ont de signification que pour la passerelle de sécurité du site récepteur (B). À la réception des données chiffrées... . À chaque fois qu'il est fait référence à SSL, TLS est, tacitement, sous-entendu. Afin de se prémunir... de réception d'un paquet IP émis par une machine interne, la passerelle IPsec analyse les champs inclus...

Qu'ils soient complexes, porteurs, concurrentiels… maîtrisez tous les réseaux informatiques.


  • Article de bases documentaires
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  • 2 sept. 2020
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  • Réf : g8413
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  • DOI : 10.51257/a-v1-g8413
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  • Logo doc&quiz ARTICLE INTERACTIF

Marketing : levier d’innovation par l’évolution en mode durable

opérationnellement par une expertise : de la marque, qui est la promesse tacite faite au client et, de ce fait... ). Les valeurs Il s'agit de définir quelles sont les valeurs qui déterminent les comportements tacites...

Relevez les défis de la transformation digitale de votre organisation et de vos modes de conception.


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  • 10 mai 2006
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  • Réf : c66

Assurance construction

et garanties est identique : c’est la réception des travaux. Réception des travaux Le processus... devant aboutir au prononcé de la réception des travaux est décrit dans le dossier [C 74] Marchés de travaux... ’une réception tacite, par exemple lorsque le maître de l’ouvrage prend possession des ouvrages et les accepte... (condition essentielle de la réception tacite) sera forcément rare en pratique. Sur le plan...

Maîtrisez les spécificités du BTP : contexte réglementaire, marché, organisation, sécurité


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  • 10 janv. 2009
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  • Réf : g1018

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE)

. Il doit présenter les résultats des travaux d'analyse effectués. Il doit pouvoir...

Développez une politique environnementale efficace et respectueuse de vos intérêts économiques.