4 639 résultats pour 'Français'

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2015
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  • Réf : h5825
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  • DOI : 10.51257/a-v2-h5825

Qualité des produits de SSI, les labels français

afin de garder la maîtrise sur les évaluations de produits de SSI. Tel est le cas de la France. Notre pays... une autorité de certification nationale pour émettre des certificats selon ses critères (§  1 ). La France... , l'Allemagne, la France et le Royaume-Uni possèdent des organismes de certification capables d... .commoncriteriaportal.org/products.html . En France, l'Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2016
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  • Réf : med4000
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  • DOI : 10.51257/a-v1-med4000

Géomatique en santé et applications dans le nord de la France

du système d’information. . Parallèlement, l’enseignement de la géomatique en France se développe... .) - Atlas de la Santé en France. Les causes de décès. SALEM (G.), RICAN (S.), KURZINGER (M.-L.), ROUDIER... -DAVAL (C.), KHAYAT (D.) - Atlas de la Santé en France. Comportements et maladies ou numérique (comme... dans notre région Nord-Pas-de-Calais et parallèlement sur l’ensemble du territoire français. Les applications...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2010
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  • Réf : c4695
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  • DOI : 10.51257/a-v6-c4695

Protection du littoral en France

Avec le deuxième espace maritime mondial, la France possède une vaste diversité de littoral... est une mise à jour de l’article de Violaine CHENAT, de même titre, paru en 2005. La France dispose d... du Sud, que sur l’Europe du Nord et les pays atlantiques. Les départements français d’outre... -mer, pour leur part, sont répartis sur presque toutes les mers du globe, ce qui donne d’ailleurs à la France la place...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 août 2021
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  • Réf : 1747
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  • DOI : 10.51257/f-1747

Obtenir un brevet en France : la procédure d’opposition

Brevet français... possible d’un brevet français était l’action en nullité devant l’autorité judiciaire compétente (cf... un mandataire si : il n’a pas son domicile ou son siège en France, dans un État membre de l’Union... de délivrance du brevet français contre lequel l’opposition va être formée. Il n’existe pas de recours...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2015
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  • Réf : bn3825
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  • DOI : 10.51257/a-v1-bn3825

Sûreté des centrales nucléaires en France après l'accident de Fukushima

nucléaires français afin d'apprécier le comportement de leurs installations lors de situations extrêmes... de sûreté périodiques ou à la suite d'événements survenus en France (grands froids dans les années 1985... français afin d'apprécier le comportement de leurs installations en situation extrême du type... , les réacteurs nucléaires français font l'objet de modifications tout au long de leur exploitation...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2012
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  • Réf : bn3831
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  • DOI : 10.51257/a-v1-bn3831

Approche de la sûreté des réacteurs nucléaires de génération III en France

III en France. Si les grands objectifs de sûreté pour ces réacteurs font aujourd'hui l'objet d... ) d'Areva (France) – 1 600 MWe ; l'AP1000 ( Advanced Pressurized water Reactor ) de Westinghouse... correspondants et le maintien de leurs caractéristiques dans le temps. Contexte français En France... par les gouvernements français et allemand d'une coopération accrue des deux pays dans le domaine nucléaire...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2012
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  • Réf : ag1820
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  • DOI : 10.51257/a-v1-ag1820

Situation de l'intranet 2.0 en France - Observatoire de l'intranet – Éditions 2011

pour offrir une navigation intuitive et des contenus actualisés. L'état de l'art de l'intranet en France... de deux modèles de thesaurus éprouvés, adaptés à leur usage, celui de l'AMF (Association des Maires de France... émises par cette instance sont notamment déclinées en France sous l'angle du Référentiel général d...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2008
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  • Réf : f1155
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  • DOI : 10.51257/a-v2-f1155

OGM dans l'alimentation : cadre légal en France et dans l'Union européenne

sécurisantes. Ainsi, la France a créé par arrêté du 4 novembre 1986 la Commission d'étude de l'utilisation... le droit français en conformité avec les exigences communautaires, le législateur a adopté la loi n o  2008... est de présenter les dispositions législatives qui régissent, en France et dans l'Union européenne, les OGM... avec leurs références est récapitulé en [Doc. F 1 155v2]. Définitions En France, la Commission...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2010
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  • Réf : d4095
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  • DOI : 10.51257/a-v2-d4095

Réglage de la fréquence dans un environnement libéralisé : pratique en France

, dans le mécanisme retenu en France, les fournisseurs de services auxiliaires sont rémunérés par le GRT... de ces nouvelles pratiques en Europe, et tout particulièrement en France : la problématique dans le contexte...  ; l'organisation adoptée en France afin que les acteurs remplissent à la fois les exigences techniques... et bénéficiant d'une organisation spécifique au pays considéré (en France, ce réglage est réalisé...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 5 mai 2021
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  • Réf : 1623
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  • DOI : 10.51257/f-1623

Obtenir un brevet en France : la procédure d’examen et de délivrance

Quelle est la procédure d’examen de la demande de brevet en France ? A noter... français pouvait apparaître relativement simple par rapport à d’autres procédures, et notamment... mai 2020 (conséquence de la loi Pacte), la procédure d’examen et de délivrance d’un brevet français... ’une demande de brevet français comporte plusieurs étapes spécifiques qu’il convient de connaître. Une fois...

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