5 464 résultats pour 'Français'

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2006
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  • Réf : r62
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  • DOI : 10.51257/a-v2-r62

Organisation de la métrologie en France. Le Cofrac

Le Comité français d’accréditation (Cofrac) a pour missions d’évaluer, de reconnaître et faire... du système français d’accréditation avec notamment l’établissement d’accords multilatéraux avec d’autres... organismes accréditeurs. Créé en 1994, le Comité français d’accréditation (Cofrac) a pour missions d... ’essais. Le Cofrac, Comité français d’accréditation, association à but non lucratif régie par la loi du 1 er  juillet...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2007
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  • Réf : tr950
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  • DOI : 10.51257/a-v1-tr950

Le développement en France du Pôle traçabilité

dans le département de la Drôme, intervient sur le plan national français et coopère avec d’autres entités au niveau... ’activité et métiers. Domaine de la santé (exemple d’application au médicament) Le système français... pour ce système. Hors de France, la contrefaçon du médicament est un fléau majeur (selon les déclarations... du ministre français du commerce extérieur Mme Lagarde à la presse économique en 2006). Les pourcentages...

Développez, gérez et optimisez votre système de traçabilité


  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 5 mai 2021
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  • Réf : 1606
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  • DOI : 10.51257/f-1606

La protection du design en France

effectués en France. Au niveau européen, ce sont 111 598 nouvelles demandes de dessins et modèles... de 21 807 dessins ou modèles contenus dans les demandes déposées. La France se place en 7 e position... automobile. En France (comme en Union européenne), le dessin ou modèle est protégé... ( article L. 513-5 du CPI ). A noter En France, ces deux régimes de protection (droit d...

Stimulez l'innovation, mettez en œuvre une stratégie pour proposer des produits innovants.


  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2000
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  • Réf : bn3820
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  • DOI : 10.51257/a-v1-bn3820

Sûreté des réacteurs français en service

Les réacteurs de production d’électricité exploités en France à la fin des années 1990... , ratifiée par la France. L’analyse technique des dossiers justificatifs présentés par les exploitants... des réacteurs à eau français. Mais ces performances ne seront maintenues que par la poursuite... , Électricité de France et les pouvoirs publics français choisissaient de bénéficier de l’expérience...

Accédez à une information technique impartiale face aux enjeux énergétiques et environnementaux.  


  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2013
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  • Réf : be8572
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  • DOI : 10.51257/a-v1-be8572

Énergie des marées et des courants en France

. Historiquement en France, il y a deux exemples principaux d'utilisation de l'énergie marémotrice : l'Usine... marémotrice en France, la Bretagne était mal alimentée en énergie électrique et que le nucléaire n'en était... les développements en France de ces énergies dites renouvelables. Un deuxième article est consacré... dans sa conférence du 20 avril 1955  GIBRAT (R.) - Conférence donnée à la Société Astronomique de France le 20 avril...

Assurez-vous de la meilleure utilisation des énergies fossiles ou renouvelables.


  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : g201
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  • DOI : 10.51257/a-v2-g201

Panorama sur la réglementation environnementale en France

environnementale en France est cependant progressivement passée d’une simple juxtaposition de règles... des textes environnementaux. La réglementation environnementale en France est une réglementation... de nombreux textes d’application qui ont profondément modifié les règles environnementales applicables en France... , de la nature et des paysages. Au final, la réglementation environnementale en France s’est progressivement...

Développez une politique environnementale efficace et respectueuse de vos intérêts économiques.


  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2012
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  • Réf : 0824
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  • DOI : 10.51257/f-0824

Concevoir un projet en France qui se concrétisera à l’étranger

, la réception de l’installation peut être faite en France par des interlocuteurs français puis transférée... . Exemple : avec des interlocuteurs chinois, une traduction français – chinois, et réciproque, pourra... être complétée par des traductions français – anglais et anglais – chinois. Ce type de complément... que sont l’embauche locale et l’expatriation de plus ou moins longue durée de techniciens français. D’autres solutions...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2009
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  • Réf : g1632
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  • DOI : 10.51257/a-v1-g1632

Surveillance de la qualité de l'air : le dispositif français

programme de modernisation et d'extension engagé, le dispositif français de surveillance de la qualité... atmosphérique sur la santé  Surveillance de la qualité de l'air : le dispositif français [1]. Depuis ces 30... le dispositif français [2] qui concerne l' évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant... de l'air : le dispositif français [3] en y ajoutant les particules fines PM 2,5 . La directive 2004/107/CE...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 nov. 2020
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  • Réf : 1622
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  • DOI : 10.51257/f-1622

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet

Quels sont les éléments nécessaires pour déposer un brevet français ? Le dossier de demande... de brevet français ? Une fois le formulaire rempli et le texte de l’invention rédigé, la demande de brevet... la transformation d’une demande de certificat d’utilité en demande de brevet français (article L. 612-15...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2011
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  • Réf : w1710
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  • DOI : 10.51257/a-v1-w1710

Paysage institutionnel des acteurs de l'eau en France

Est abordé dans cet article le paysage institutionnel des acteurs de l'eau en France... , un historique de la politique de l'eau en France est tracé, est ensuite abordé la gestion de la ressource eau... successives en France. Pour assurer la bonne gestion de la ressource en eau, ces lois ont mis en place... . En France, l'ingénierie hydraulique a été mise au service des travaux de canalisation, de valorisation...

Intégrez les évolutions du transport fluvial et maritime pour répondre aux nouvelles exigences environnementales et économiques