Réglementation Tout savoir sur Réglementation | Techniques de l'Ingénieur

846 résultats pour 'Réglementation'

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2019
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  • Réf : pha3061
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  • Logo doc&quiz ARTICLE INTERACTIF

Réglementation des compléments alimentaires

au complément alimentaire, mais également à la législation alimentaire générale, aussi appelée réglementation... depuis sa genèse. La seconde partie expose tous les points importants de la réglementation en vigueur... . Un solide arsenal juridique réglemente les compléments alimentaires, dont le texte fondateur... . Dans certains cas, le droit national s’applique en complément de la réglementation européenne (procédure de mise...

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  • Actualité
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  • 28 janv. 2013
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  • Réf : 27465

Agricommand, la réglementation agroalimentaire en un clic

sur la réglementation et les différentes certiphyto...

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  • Actualité
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  • 27 sept. 2018
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  • Réf : 55484

REACH : une réglementation pour les substances chimiques

sont réglementés voire interdits, les risques liés à l'usage de nombreux produits chimiques sont encore mal... et sur l'environnement entraîne de vives préoccupations tant du public que des autorités. La réglementation européenne... dans les ressources documentaires en accès libre jusqu'au 14 octobre ! REACH : une nouvelle réglementation...

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  • Actualité
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  • 17 avr. 2019
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  • Réf : 65342

Les tarifs réglementés à nouveau au cœur du débat

dernier, l'Autorité de la concurrence avait en effet déconseillé d'augmenter les tarifs réglementés... à la volonté du Parlement de proposer aux consommateurs des tarifs réglementés permettant de leur restituer...

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  • Actualité
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  • 24 juin 2013
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  • Réf : 10276

Fin des tarifs réglementés du gaz pour les professionnels ?

les « consommateurs non domestiques » des catégories pouvant bénéficier des tarifs réglementés de vente du gaz naturel... en dessous de ce seuil et les particuliers pourront toutefois conserver leurs contrats aux tarifs réglementés... de l'autorité de la concurrence émis en mars dernier (Avis 13-A-09) selon lequel les tarifs réglementés... % moins chers. Les particuliers auraient même tout intérêt à quitter les tarifs réglementés pour contracter...

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  • Actualité
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  • 29 avr. 2020
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  • Réf : 78770

Infographie : quelle réglementation pour expédier des gels hydroalcooliques ?

Dans le contexte de l'épidémie mondiale du Covid-19, la demande en gels et solutions hydroalcooliques, GHA et SHA, s'intensifie de jour en jour. Le décret du 13 mars 2020 voté en France facilite la mise en marché des GHA et SHA, en les exemptant temporairement d'enregistrement biocide. Après le 31 mai 2020, les gels et solutions hydroalcooliques ne pourront plus bénéficier de cette dérogation. Il...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2018
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  • Réf : br2005
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  • Logo doc&quiz ARTICLE INTERACTIF

Bruit des transports : effets sur l’homme, indices et réglementations

Réglementations... ’évaluation du niveau sonore, ainsi qu'à la réglementation, conçue comme une première réponse aux problèmes du bruit... et la réglementation se sont préoccupées des aspects physiques du bruit, aussi bien du niveau global moyen... à l’exposition, à la perception, aux effets du bruit et ses coûts ainsi qu’à la réglementation, conçue...

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  • Actualité
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  • 8 oct. 2021
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  • Réf : 103101

Chine: la réglementation dans le numérique va se durcir, dit Pékin

La Chine va durcir la réglementation dans le secteur du numérique... consacrée à la réglementation des géants du numérique.Outils très utilisés par les mastodontes du secteur... , souhaite durcir la réglementation."Les grands groupes [du numérique] ont collecté des données massives...

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  • Actualité
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  • 11 juil. 2013
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  • Réf : 10274

Quelle hausse pour les tarifs réglementés d’électricité ?

La Commission de régulation de l’énergie est formelle : les tarifs réglementés d’électricité d... propose une hausse des tarifs réglementés de 5 % en 2013, et à nouveau en 2014 et 2015 afin d... réglementés d’électricité de 5 à 6 % par an pendant 3 ans. Il menace d'attaquer le gouvernement au Conseil d... qu’il ne prévoit pas d’effectuer ce rattrapage cette année. Il présentera toutefois un tarif réglementé revu...

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  • Actualité
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  • 25 janv. 2017
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  • Réf : 39664

Drones professionnels : faut-il revoir la réglementation ?

Nombreux sont les opérateurs et les industriels à rêver d’une révision de la réglementation... . La France fait partie des 63 pays ayant déjà adopté une réglementation sur les drones, et fait figure... drones professionnels. A des fins de sécurité, une réglementation a été mise en place en 2012. “Elle... de la réglementation aérienne pour Airinov, premier opérateur français des drones agricoles. Des scénarios de vol...

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