180 résultats pour 'arrete d enregistrement'

  • Actualité
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  • 16 sept. 2014
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  • Réf : 878

Redémarrage d'un réacteur de Flamanville après un arrêt inopiné

de la présentation annuelle de ses résultats, la centrale avait souligné n'avoir "enregistré aucun arrêt automatique... . Le réacteur s'était arrêté inopinément dans la nuit de samedi à dimanche à 0h48. Les réacteurs s'arrêtent... communiquera dans la journée sur les raisons de cet arrêt, a indiqué le service de presse. Il s'agit... du troisième arrêt inopiné d'un ou plusieurs réacteurs à la centrale de Flamanville depuis le début de l'année....

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  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : vr1904

Veille législative et réglementaire mai 2019

de leur accréditation ; installations classées : publication de deux arrêtés affectant les installations... et remplacés DEVP0430194A (AR 20040621C) du 21/06/2004 Arrêté du 21 juin 2004 relatif aux prescriptions... /2019 Documents modifiés DEVA1528542A (AR 20151217B) du 17/12/2015 Arrêté du 17 décembre 2015 relatif... TERL1806292A (AR 20180702A) du 02/07/2018 Arrêté du 2 juillet 2018 définissant les critères...

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  • Actualité
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  • 29 sept. 2010
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  • Réf : 3336

"Le nouveau régime va réduire la durée d'instruction des dossiers ICPE"

.  L’acceptation du dossier d’enregistrement par l’administration ne donnera pas lieu à un arrêté préfectoral... en particulier pour les installations à autorisation, et les arrêtés types pour les installations à déclaration ou enregistrement... de l’Environnement. A ce titre, elle revient sur le nouveau régime d'enregistrement, ses obligations... : Qu'est ce que le nouveau régime d'enregistrement ? Quels sont ses atouts ? En quoi est-il intéressant ? Emilie Cherre...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : vr1812

Veille législative et réglementaire janvier 2019

 : parution d’un arrêté portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles... /jo/texte MTRD1831322A (AR 20181211C) : Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement... du titre « technicien d’études en chaudronnerie, tuyauterie structures métalliques » et d’un autre arrêté...  : parution d’un nouvel arrêté pris dans le cadre de la transposition de la directive 2008/68/CE dans le droit...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : vr2009

Veille législative et réglementaire novembre 2020

des dernières semaines : tuyauteries, pipelines, canalisations : publication d’un arrêté portant approbation... et sécurité : publication d’un arrêté portant sur la protection des travailleurs contre les risque dus... à la consommation humaine ; installations classées : publications de deux arrêtés concernant les réservoirs... . Documents remplacés SASP1013586A (AR 20100521B) du 21/05/2010 Arrêté du 21 mai 2010 portant...

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  • Actualité
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  • 4 mars 2014
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  • Réf : 10702

Objets connectés: une cigarette électronique "intelligente" vendue à la Fnac

intelligente qui permet l'enregistrement et l'envoi sur smartphone de sa consommation. Il se présente... comme une "solution d'accompagnement" pour toutes les "personnes qui souhaitent arrêter de fumer, ou au moins gérer...

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  • Actualité
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  • 13 janv. 2022
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  • Réf : 107429

Nucléaire: un problème de corrosion s'étend à un autre réacteur

actuellement à l'arrêt, a indiqué jeudi à l'AFP l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN... sur un autre réacteur", celui de Penly 1, qui est déjà à l'arrêt, a indiqué Karine Herviou, directrice générale adjointe... de l'Institut.Actuellement, 10 réacteurs sur 56 sont à l'arrêt, ce qui représente environ 20% de la capacité nucléaire... , est le premier qui concerne une autre famille de réacteur.EDF avait annoncé à la mi-décembre l'arrêt par précaution...

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  • Actualité
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  • 13 janv. 2022
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  • Réf : 107426

Nucléaire: un problème de corrosion découvert sur un cinquième réacteur français

à l'arrêt, a indiqué à l'AFP l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)."Les défauts... ", celui de Penly 1, qui est déjà à l'arrêt, a indiqué Karine Herviou, directrice générale adjointe... de l'Institut.Actuellement, 10 réacteurs sur 56 sont à l'arrêt, ce qui représente environ 20% de la capacité nucléaire... , est le premier qui concerne une autre famille de réacteur.EDF avait annoncé à la mi-décembre l'arrêt par précaution...

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  • Actualité
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  • 15 janv. 2013
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  • Réf : 27463

L'essentiel de REACH 1/2 (Janvier)

.europa.eu/information     Nouvel arrêté TMD   L’arrêté du 12 décembre 2012 modifie... l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit... « arrêté TMD ») et transpose les dispositions de la directive 2012/45/UE du 3 décembre 2012. Il est paru... depuis le 1er janvier 2013 mais les dispositions de l'arrêté TMD en vigueur avant cette date peuvent continuer...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
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  • 10 sept. 2018
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  • Réf : vr1807

Veille législative et réglementaire septembre 2018

Équipements Sous Pression) et DRPS (Directive Récipients sous Pression Simple) et publication d’un arrêté... ’un arrêté portant renouvellement d’un organisme pour le contrôle du dossier relatif aux épreuves applicables... de la conformité de ses accessoires ; installations classées : publications de plusieurs arrêtés applicables... 20151222A) du 22/12/2015 Arrêté du 22 décembre 2015 portant renouvellement d’habilitation de l’organisme...

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