841 résultats pour 'autorisation'

  • Actualité
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  • 2 oct. 2014
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  • Réf : 25640

Reach/CLP : toute l'actualité de septembre (2/2)

'évaluation des risques (RAC) et le comité d'analyse socio-économique (SEAC) ont émis des avis pour autoriser... sont par exemple la classification et l'étiquetage harmonisés, l'autorisation ou la restriction. L'information... et les grandes procédures Comprendre et anticiper le principe de l’autorisation, son fonctionnement...

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  • Actualité
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  • 31 janv. 2014
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  • Réf : 3001

REACH : les news de janvier 2014 (2/2)

à jour de la liste des substances candidates à autorisation par l’ECHA le 16 décembre 2013, avec 151... et les grandes procédures Comprendre et anticiper le principe de l’autorisation, son fonctionnement...

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  • Actualité
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  • 3 déc. 2013
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  • Réf : 2936

REACH : les news du mois de novembre 2/2

de l'autorisation et ne seront autorisés que si il n'y a pas de meilleures alternatives. La consultation est ouverte... le principe de l’autorisation, son fonctionnement et les substances concernées Restriction REACh d...

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  • Actualité
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  • 4 févr. 2013
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  • Réf : 7300

Gaz de schiste, peut-on réellement s’en passer ?

’ores et déjà, l’ensemble des députés au Royaume-Uni souhaite autoriser l’exploration des gaz de schiste... pour regagner une certaine compétitivité. Le Parlement britannique devrait pousser pour une autorisation...

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  • Actualité
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  • 15 nov. 2012
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  • Réf : 7129

Fusion nucléaire : la création d'ITER validée par décret

autorisé la construction du réacteur expérimental ITER (International Thermonuclear Experimental Reactor...  ans. Un projet controversé en plein débat énergétique Le décret fait suite à la demande d'autorisation... en date. Mais la publication de cette autorisation à l'aube du débat national sur la transition...

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  • Actualité
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  • 25 nov. 2011
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  • Réf : 6478

« Il faut s'attendre à des seuils de rejets COV encore plus faibles »

de l’Environnement) soumises à autorisation doivent respectées les prescriptions de l’arrêté ministériel du 2 février...

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  • Actualité
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  • 25 nov. 2010
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  • Réf : 3150

Les micropolluants vont constituer le sujet qui fâche dans les prochaines années

. Les établissements soumis à autorisation vont devoir réduire ou supprimer les rejets de substances dangereuses...

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  • Actualité
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  • 11 mars 2010
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  • Réf : 3005

La plus grande éolienne au monde sera construite en Norvège

et d'exploitation en novembre 2009 suite à la procédure d'autorisation conduite par l'autorité... sur l'Energie. Cette autorisation était toutefois conditionnée par l'obtention de l'aide d'ENOVA. Le gouvernement...

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  • Actualité
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  • 3 mai 2009
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  • Réf : 6206

Pour un développement de masse des véhicules électriques

l’autorisation d’utiliser les voies de bus ou la gratuité des places de parking, irait dans le bon sens...

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  • Actualité
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  • 5 janv. 2009
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  • Réf : 3819

Caution des exploitants des ICPE

à la délivrance d’une autorisation préfectorale. Ainsi, pour les sites présentant un risque élevé au regard... de la présentation du dossier de demande d’autorisation d’exploitation auprès de la préfecture. Atradius...

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