841 résultats pour 'autorisation'

  • Actualité
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  • 11 janv. 2012
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  • Réf : 15612

Free Mobile pulvérise les prix des forfaits mobiles

opérateur à avoir décroché une licence de téléphonie mobile 3G en France et a reçu son autorisation d...

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  • Actualité
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  • 20 mai 2011
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  • Réf : 11736

Mobilité et sécurité : un challenge stratégique pour les entreprises

) de l’entreprise pour échanger des données, contrôle et autorisation des périphériques externes, outil de détection...

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  • Actualité
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  • 28 janv. 2011
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  • Réf : 3429

Bilan Carbone : un parcours juridique du combattant

et à l'article 79 du code minier.La sous-section 1 de la section 6 instaure la nécessité d'une autorisation d... 'exploiter. L'exploitation est soumise à autorisation en application de l'article L. 512-1 du titre Ier du livre V du code... est consultée préalablement à la délivrance de l'autorisation, conformément aux exigences de la directive... . La demande d'autorisation ne peut être examinée que si le demandeur justifie être détenteur d'une concession...

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  • Actualité
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  • 3 janv. 2010
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  • Réf : 10023

L'éolien en Espagne, ce n'est pas du vent

du secteur qui ont craint un temps que pour cause de crise, aucune autorisation ne soit donnée, les primes...

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  • Actualité
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  • 5 nov. 2009
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  • Réf : 7150

AXYS révolutionne l'évaluation de la ressource éolienne en mer

sans qu'il soit besoin à chaque déplacement de demander une autorisation administrative d'implantation pour le faire...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
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  • 10 déc. 2018
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  • Réf : vr1811

Veille législative et réglementaire décembre 2018

RG 1907/2006 du 18/12/2006 Règlement concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation... et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques... et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques...

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  • Actualité
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  • 25 mars 2009
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  • Réf : 11064

Tests d’intrusion : le contrat, gage d’une mission réussie

dans la préparation d’une mission de tests intrusifs consistera d’abord à recueillir toutes les autorisations de test... du contrat par le client ne suffira pas toujours et il conviendra encore d’obtenir l’autorisation spécifique... ou de l’autorisation. Par ailleurs, relevons ici que les délais de réalisation, qui conditionnent quant à eux la période... spécifiées dans le contrat qui désignera en particulier les outils et techniques autorisés (mention...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
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  • 10 juil. 2020
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  • Réf : vr2006

Veille législative et réglementaire juillet 2020

l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables... diverses dispositions d’adaptation des règles relatives à la sécurité et à l’autorisation des canalisations de transport... ’autorisation. Les canalisations qui ne font l’objet ni d’une étude d’impact, ni d’une enquête publique... ) ne font plus l’objet d’une autorisation lorsque de surcroit leur pression maximale en service est inférieure à 4 bar...

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  • Actualité
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  • 29 juil. 2011
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  • Réf : 6273

De l'étude de dangers aux actions de prévention : quel processus ?

Déclaration[1]-Nuisance ou risque importantAutorisation[2]-Risque importantAutorisationSeuil basRisque majeur... Autorisation avec servitude d'utilité publique[3]Seuil hautL'ampleur du risque et le classement ICPE et Seveso... ministériels de prescriptions générales (« prescriptions standards ») selon les rubriques.[2] l’autorisation... préfectorale d’exploiter : l’établissement industriel doit demander au préalable une autorisation d...

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  • Actualité
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  • 15 avr. 2013
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  • Réf : 10163

L'essentiel de REACH 1/2 (avril)

. Ils peuvent être utilisés pour la préparation de demande d'approbation d'une substance active ou d'autorisation d'un produit... ’autorisation 10/04/2013 L’ECHA organise le 17 juin prochain, un séminaire sur les demandes d'autorisation... spécifiquement conçu pour les futurs candidats à l’autorisation. L'objectif de ce séminaire est d'augmenter... la compréhension globale de la procédure de demande d'autorisation à travers des présentations et des échanges...

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