400 résultats pour 'brevets'

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  • 30 nov. 2017
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  • Réf : 50005

Propriété intellectuelle et brevets d’invention

. Tel est également le cas des concepts, savoir-faire industriels ou techniques non brevetables, savoir-faire... tout avantage concurrentiel sur l’œuvre, la marque, le brevet ou encore le dessin et le modèle à venir... doivent être déclassifiés. >> Découvrez Propriété intellectuelle et brevets d’invention dans l'offre Management...

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  • 7 mars 2017
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  • Réf : 41124

Tout savoir sur les brevets français en un clic

) et le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cet atlas des brevets a... au travers d'une analyse territoriale du nombre de brevets ». L'atlas répond aussi au besoin grandissant... et historisées sur la période 2003-2015 et comprend les demandes de brevets issus de la voie nationale...

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  • 5 juin 2014
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  • Réf : 16673

Le CEA, véritable machine à brevets

En intégrant le top 3 des déposants de brevets, le Commissariat à l’énergie atomique... position avec 188 publications de brevets. Ce leadership reste valable à l’échelle européenne... , puisque le CEA est le 33ème déposant auprès de l’Office européen des brevets et le premier organisme de recherche... depuis plusieurs années de nombreux outils, comme un plan de production piloté de brevets, une sensibilisation...

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  • 24 mars 2010
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  • Réf : 10816

Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention

Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention, un article extrait de la base... qui seront ici abordés. Réfléchir sur la pertinence et les conséquences de l'application du droit des brevets... juridique et nanosciences Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention > Comprendre "Il faut...

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  • 6 août 2012
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  • Réf : 15855

Apple contre Samsung : la guerre des brevets

sur la question de la copie et de la violation de brevets (dont une courte majorité remportée par la firme... essaie de faire valoir que des brevets nécessaires au bon fonctionnement des réseaux de téléphonie... . De son côté, Samsung renvoie la balle en accusant Apple d’être coupable de violation de ses propres brevets... , notamment ceux liés aux réseaux 4G. Une guerre des brevets jusqu’ici équilibrée, dont aucun des deux acteurs...

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  • 11 avr. 2016
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  • Réf : 33090

Les grands groupes, fers de lance des dépôts de brevets

Le palmarès 2015 des principaux déposants de brevet auprès de l'institut de la propriété... , en 2015, ils représentent à eux seuls 41,2% des demandes de brevets publiés contre 40,3% en 2014 et 25,2... Citroën continuant de parader en tête avec 1012 demandes de brevets devançant Safran (769). Valeo... Afin de mieux traduire l'activité des entreprises française en matière de brevets, l'observatoire...

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  • 8 oct. 2012
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  • Réf : 15943

La guerre des brevets continue entre les deux géants Apple et Samsung

américaine pour violation de brevets concernant la technologie 4G utilisée par l’iPhone 5... Déjà paru : Apple : 1 (milliard), Samsung : 0 Apple contre Samsung : la guerre des brevets...

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  • 28 juin 2010
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  • Réf : 10966

Deux nouveaux brevets vont faciliter la dématérialisation des documents entrants

de solutions et services de dématérialisation à la demande, Esker, vient de déposer 2 brevets auprès du Bureau... Américain des Brevets (U.S. Patent & Trademark Office) qui devraient permettre de réduire considérablement... propres à chaque type de document. Grâce au premier brevet déposé, Esker innove dans l’univers des règles... des documents accélérée grâce à une interface tout en unLe second brevet déposé permet d’aider les personnes...

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  • 25 avr. 2010
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  • Réf : 3052

Palmarès des brevets : l’automobile creuse l’écart

du palmarès 2009 des brevets publiés en France, réalisé par l’INPI. Dans le top 25 des publications... concerne les brevets déposés entre le 1er juillet 2007 et le 30 juin 2008, le délai légal de publication... , leur poids dans le total des brevets déposés augmente fortement. Alors que le nombre de brevets publiés... de plus en plus importante. Ainsi, les 20 premiers déposants représentent près de 40 % des brevets publiés en 2009. En 2002...

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  • 10 janv. 2022
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  • Réf : 107141

Vaccins Covid: la levée des brevets, un débat toujours pas tranché

Face aux inégalités d'accès aux vaccins contre le Covid-19, la levée des brevets sur ces sérums... -il prévenu.- La levée du brevet, la solution?Dès fin 2020, l'Afrique du Sud et l'Inde ont proposé... mondial", avant de faire marche arrière.Les partisans d'une levée des brevets plaident pour une dérogation... ) de l'OMC, permettant de suspendre les monopoles de 20 ans conférés par les brevets.Si cette dérogation était...

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