14 résultats pour 'declaration remise en etat'

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  • 1 avr. 2021
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  • Réf : 91505

Birmanie: plusieurs dizaines de membres de l'ONU dénoncent la répression contre les médias

Plusieurs dizaines de pays membres de l'ONU ont dénoncé, jeudi dans une déclaration rédigée... la déclaration des trois pays européens, co-présidents à l'ONU du Groupe des amis de la protection... le texte."Nous nous joignons à l'appel en faveur d'une remise en liberté immédiate... de tous ceux qui sont détenus arbitrairement", précise la déclaration.La junte birmane a ordonné jeudi aux fournisseurs d'accès...

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  • 26 févr. 2009
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  • Réf : 3291

Suivi réglementaire du 16 décembre 2008 au 31 janvier 2009

de la déclaration au titre de la rubrique n° 1510 de la nomenclature des installations classées pour la protection... 'installations classées soumises à déclaration (SOCOMAX) (JO n° 18 du 22 janvier 2009)Décret n° 2009-45 du 13 janvier 2009... de la déclaration au titre de la rubrique n° 1510 de la nomenclature des installations classées pour la protection... applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1434 (Installation...

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  • 13 juil. 2011
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  • Réf : 6253

Total renonce à l'avantage lui permettant d'échapper à l'impôt sur les sociétés

« Total a décidé de ne pas solliciter auprès de l'État le renouvellement du régime fiscal... . Le régime du BMC, accordé par l'État, permet à certaines grandes sociétés françaises de déduire... entendre que son groupe envisageait d'y renoncer, après sa remise en cause la semaine passée... avoir déclaré que le groupe pétrolier allait répercuter à la pompe les récentes hausses des cours du pétrole...

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  • 19 oct. 2009
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  • Réf : 27391

Plastiques alimentaires : les biberons sous le coup d'une interdiction

que l’on peut se poser suite à la remise en cause de l’utilisation du bisphénol A (BPA) dans les matières plastiques type... ). Elle " fait état d’une migration du BPA vers les aliments lorsque le récipient est exposé à une température élevée... du gouvernement canadien a eu des répercutions immédiates. Aux Etats-Unis tout d’abord, " plusieurs démocrates... être considérés comme acceptables d’un point de vue sanitaire ". L’EFSA a déclaré qu’elle allait faire de même...

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  • 20 nov. 2019
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  • Réf : 72784

EDF : Jean-Bernard Lévy n'envisage pas d'abandonner le nucléaire

à l’horizon 2050. C’est la position d’EDF » a déclaré Jean-Bernard Lévy. Premier argument avancé : le prix... -Bernard Lévy préférerait voir les industriels rassurer l’État sur cette filière. Un exercice... , sera remise en fonctionnement dans les prochains jours. « Les 58 centrales fonctionnent bien. Même...

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  • 8 avr. 2019
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  • Réf : 65148

Brexit : des effets dévastateurs sur l'environnement ?

de l'Union européenne. Après le départ du Royaume-Uni de l'Union européenne, plus rien n'obligera l’État... de son indépendance pourrait légitimement être remise en question. Une configuration que déplore la militante de l'ONG... environnementale ou sociale [...] et nous ne pouvons rien faire. Ce n'est pas bon pour l'environnement » déclare...

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  • 8 sept. 2011
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  • Réf : 6385

Eolien terrestre : nouvelle réglementation, nouvelles contraintes ?

du 26 août 2011 relatif à la remise en état et à la constitution des garanties financières... d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation soumise à déclaration... installée : Supérieure ou égale à 20 MW = AUTORISATION Inférieure à 20 MW = DECLARATION Les professionnels... que l’Etat prenne des mesures pour limiter les recours abusifs. Ensuite, parce qu’en se superposant...

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  • 17 juin 2022
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  • Réf : 112811

Vaccins Covid: la levée temporaire des brevets actée, pour quelle efficacité?

, qui pourrait avoir des effets limités.Les 164 États membres de l'OMC se sont accordés vendredi sur une levée... , du cabinet August Debouzy, spécialiste des questions de brevets. "Les Etats peuvent décider seuls... française des entreprises du médicament (Leem).Elle estime que "la remise en cause de la protection... a déclaré dans un communiqué que "l'objectif est désormais de répondre à la demande en persuadant...

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  • 17 mars 2011
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  • Réf : 3976

Centrale nucléaire de Fukushima : Le point

, à propos de laquelle les autorités japonaises ont déclaré qu’elle n’était plus étanche. Les réacteurs... , comme les Etats-Unis, le Japon, l’Allemagne, la Suède, la Russie ou la Suisse utilisent ce type de réacteur... est endommagée, toutefois il ne semble pas que l’étanchéité soit remise en cause (la pression à l’intérieur...

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  • 20 avr. 2017
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  • Réf : 42555

Marine Le Pen et Nicolas Dupont-Aignan : nucléaire, thorium et isolation

s’est déclaré fermement opposé au gaz de schiste, là où François Fillon est plutôt ambigu. Marine Le Pen propose... quand cette dépense de l’état était de 225 million en 2015 et vise un objectif d’une borne de recharge électrique... de l’état a pour objectif d’aider les Français à « moins hésiter » sur le passage à l’électrique. Marine... Le Pen n’a pas pris d’engagements sur la mobilité électrique mais n’a pas annoncé de remise en cause...

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