9 résultats pour 'dossier de reexamen'

  • Actualité
  • |
  • 18 mai 2015
  • |
  • Réf : 16800

EADS: il n'y aura pas de procès pour délit d'initiés

), le gendarme de la Bourse, avant d'être blanchis. Le dossier EADS (aujourd'hui Airbus Group) était... un réexamen plus détaillé du fond", a regretté Me Frédérik-Karel Canoy, avocat de parties civiles. Au total... , la décision du Conseil constitutionnel devrait avoir des conséquences pour une dizaine de dossiers en attente... proche du dossier. S'il a prohibé immédiatement la possibilité de poursuivre deux fois, le Conseil constitutionnel...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 13 août 2019
  • |
  • Réf : 69167

L'Anses lance un appel pour évaluer la cancérogénicité du glyphosate

phytosanitaires. Par ailleurs, les résultats de l'étude française viendront compléter en 2022 le dossier... de réexamen de l'autorisation du glyphosate par les États membres. Des avis européens divergents...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 1 févr. 2010
  • |
  • Réf : 10218

Ça chauffe pour le bisphénol A

du côlon.Des travaux qui vont au minimum dans le sens d’un réexamen de ces fameuses DJA... , ainsi que le demande depuis longtemps en France le réseau Environnement Santé. Un dossier qui plaide également...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mars 2018
  • |
  • Réf : m3675
  • |
  • Logo doc&quiz ARTICLE INTERACTIF

Environnement en fonderie - Installations classées

des dossiers pour obtenir les permis d’exploiter. La liste des rubriques citées dans le document doit permettre... en permanence. L'article comporte ensuite les informations afférentes à la constitution des dossiers à adresser... du téléservice, le Cerfa renseigné avec les éléments du dossier déclaré en ligne est généré conjointement... -public.fr Contenu du dossier de déclaration Le dossier de déclaration doit comporter...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !


  • Actualité
  • |
  • 12 nov. 2013
  • |
  • Réf : 10368

Le nucléaire déclinant au pays du soleil levant

va perdurer. Un dossier de demande de redémarrage a été déposé pour 12 réacteurs et 5 ont déjà été rejetés... . Au final, des dossiers de demande de redémarrage n’ont été déposés que pour 12 réacteurs durant l’été 2012... , tous des REP, et le gouvernement vise 10% d’électricité d’origine nucléaire à moyen terme. Le dossier... . Il n’y a plus que 7 dossiers en cours d’évaluation par la NRA, pour 50 réacteurs. Le gouvernement était...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 20 janv. 2016
  • |
  • Réf : 31299

Cigéo : un coût politiquement (in)correct !

et lors des réexamens de sûreté. Une démarche officielle définie par la loi Selon la démarche officielle... , dans un premier temps, l’Andra a transmis à Ségolène Royal un dossier de chiffrage de Cigéo en octobre 2014...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
  • |
  • 10 juil. 2020
  • |
  • Réf : vr2006

Veille législative et réglementaire juillet 2020

, ainsi que le dossier de mise en service. Ministère de la transition écologique et solidaire Publié au JORF n° 0164... des ouvrages de transport. En outre, des simplifications sont apportées avec l’introduction du réexamen... de la transmission du dossier de mise en service au service chargé du contrôle. Ministère de la transition...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !


  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 sept. 2003
  • |
  • Réf : f1110
  • |
  • Logo doc&quiz ARTICLE INTERACTIF

Sécurité sanitaire des aliments

examinée précédemment) ; l’ évaluation des options de gestion des risques  ; le suivi et le réexamen... pour la préparation d’aliments ; les procédures d’évaluation des risques et le contenu des dossiers scientifiques...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !


  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 déc. 2021
  • |
  • Réf : d5103
  • |
  • Logo doc&quiz ARTICLE INTERACTIF

Prévention des accidents électriques - Exploitation des ouvrages et installations électriques

le choix des procédures adaptées à utiliser. Tout cela constitue le dossier d’exécution . Analyse... le dossier d’exécution ; prendre en compte l’environnement électrique ; déterminer les emplacements...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !