Dossier justificatif Tout savoir sur Dossier justificatif | Techniques de l'Ingénieur

64 résultats pour 'dossier justificatif'

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  • 8 déc. 2016
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  • Réf : 38716

Redémarrage en vue pour les réacteurs nucléaires d’EDF

à finaliser Il s’agit d’un premier avis de l’ASN suite au dossier déposé par l’exploitant en vue de prouver... en compte de ses demandes, les justifications génériques apportées par EDF sont acceptables... du dossier d’EDF devront toutefois être confirmées par un programme d’essais sur des pièces sacrificielles...

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  • 17 avr. 2015
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  • Réf : 1025

Anomalie de cuve : l'avenir de l'EPR menacé ?

peut choisir de ne pas respecter ces valeurs minimales, s'il justifie de la mise en oeuvre de dispositions... concernée, ainsi que ses propriétés mécaniques et transmettre son dossier d'essais à l'ASN. L'ASN instruira... ce dossier, avec l'IRSN et le Groupe permanent d'experts dédié aux équipements sous pression nucléaires... devront dire si cela est acceptable ou non. Un enjeu énorme pour Areva Si le dossier d'Areva...

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  • 31 janv. 2014
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  • Réf : 3001

REACH : les news de janvier 2014 (2/2)

5 % des dossiers d’enregistrement de décembre 2010 contrôlés (contrôle de conformité) 15/01... un objectif d'avoir 5 % des dossiers vérifié, au moins partiellement, à la fin de 2013. À la fin de 2013... , l'ECHA a conclu 1130 contrôles de conformité ou 5,7 % du nombre total de dossiers d... 'enregistrement de plus de 100 tonnes présentées au 1er décembre 2010. 69% des dossiers examinés ont été jugés non conformes...

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  • 26 juil. 2016
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  • Réf : 35679

Hinkley Point : Décision « finale » d’investissement le 28 juillet

,6 milliards d’euros), doit être définitivement validé afin de passer aux étapes suivantes. EDF justifie... ’heure à heure pour le retrait du dossier Hinkley Point. Cette démarche permet d’obtenir de la Justice... et l’audience fixée au 22 septembre prochain, selon le CCE. Sur le fond du dossier, il ne cache pas ses craintes...

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  • 8 juil. 2016
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  • Réf : 35381

Hinkley Point C : le CCE d’EDF rend copie blanche

 », telle est la justification du CCE d’EDF pour justifier l’absence d’avis sur le projet Hinkley Point C. « La Direction d... ’expérience des chantiers EPR existants. Une prudence qui se heurte à une volonté politique de voir aboutir ce dossier... du dossier. Pour rappel, le projet Hinkley Point C prévoit la construction de deux EPR dont la mise...

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  • 3 août 2018
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  • Réf : 57114

Nouveaux retards et surcoûts à l'EPR de Flamanville

propose à l'Autorité de sûreté nucléaire «une démarche de justification spécifique». Dans ces conditions... une incidence sur le dossier Fessenheim. C’était une promesse de François Hollande, maintes fois répétées...

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  • 20 oct. 2016
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  • Réf : 37421

L’Autorité de sûreté nucléaire met à l’arrêt 5 réacteurs

Les justifications permettant de montrer que cet affaiblissement est sans conséquence pour la sûreté ont pu... pour l’exploitant. L’ASN indique qu’elle « examine, avec l’appui de l’IRSN, les éléments de justification transmis... par EDF. Cette instruction nécessitera quelques semaines, voire davantage si le dossier transmis appelle...

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  • 26 mars 2014
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  • Réf : 3361

Environnement : le reflux de l’Europe ?

des problèmes environnementaux. L’approche européenne a-t-elle vécu ? Le dossier des organismes génétiquement... ’interdiction de la culture du maïs transgénique, au motif précis de la carence de l’Union européenne, laquelle justifie alors... une « reprise en main » du dossier au plan national. Autre exemple : les hydrocarbures non conventionnels...

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  • 18 oct. 2021
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  • Réf : 103864

Stocamine: le gouvernement se pourvoit en cassation

et des élus. Il pourrit le dossier, il fait trainer, afin qu'on ne puisse bientôt plus retirer les déchets... mine de potasse du Haut-Rhin.La Cour avait justifié sa décision par le fait que la société des Mines... de potasse d'Alsace (MDPA), qui exploite Stocamine, ne justifie pas "de capacités financières la mettant...

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  • 17 mai 2011
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  • Réf : 6071

REACH : les news du mois de MAI (1/2)

va publier plus d'informations sur les substances chimiques 11/05/2011 Certaines informations des dossiers d... confidentielle, à condition qu'une justification valable soit donnée et acceptée par l'ECHA. http://echa.europa... .eu/news/pr/201105/pr_11_09_ECHA_to_publish_more_info_on_chemicals_en.as Dossiers d... 'enregistrement des produits intermédiaires non conformes à REACH 11/05/2011 Après examen de plus de 400 dossiers de substances...

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