80 résultats pour 'droit sur le brevet'

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  • 24 mars 2010
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  • Réf : 10816

Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention

Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention, un article extrait de la base... qui seront ici abordés. Réfléchir sur la pertinence et les conséquences de l'application du droit des brevets... juridique et nanosciences Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention > Comprendre "Il faut... documentaire Nanotechnologies INTRODUCTION Juridiquement parlant, pour le droit des propriétés industrielles...

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  • 30 nov. 2017
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  • Réf : 50005

Propriété intellectuelle et brevets d’invention

de la propriété intellectuelle, il est important de pouvoir se repérer dans ce maquis de droits afin de préserver... -elles protégeables par le droit de la propriété intellectuelle ? En droit de la propriété intellectuelle... ou non, ne sont pas protégées ni protégeables par le droit de la propriété intellectuelle, même... par le droit d’auteur qui est pourtant le plus souple. Il n’existe d’ailleurs aucun registre des idées...

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  • 8 oct. 2012
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  • Réf : 15943

La guerre des brevets continue entre les deux géants Apple et Samsung

américaine pour violation de brevets concernant la technologie 4G utilisée par l’iPhone 5... ’autre choix que de prendre les mesures nécessaires à la protection de nos innovations et de nos droits... Déjà paru : Apple : 1 (milliard), Samsung : 0 Apple contre Samsung : la guerre des brevets...

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  • 26 mars 2018
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  • Réf : 53288

Être French Fab, c'est innover. Comment protéger vos idées ?

du terrain. Parmi les rubriques composant l’offre, « Propriété intellectuelle et brevets d... de la propriété intellectuelle, savoir lire un brevet, faire une recherche dans une base, rédiger et exploiter... un brevet ou un accord de confidentialité, sont aujourd’hui des compétences indispensables pour mener... à bien des projets générateurs de valeur. A quel moment faut-il envisager cette protection ? En droit de la propriété...

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  • 25 juil. 2012
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  • Réf : 15839

Amazon s’attaque au marché des smartphones

éventuellement lancés par Apple et Samsung en acquérant les droits de certains brevets liées aux technologies... de l’investissement de brevet pour assurer ses arrières et se prémunir de toute procédure. Amazon espère ainsi venir...

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  • 24 mars 2010
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  • Réf : 10814

Régulation juridique et nanosciences

et nanosciencesLes nanotechnologies et le droit des brevets d’invention> Comprendre"Il faut assurer... revient alors à s'interroger sur la pertinence et les modalités d'une action régulatrice du droit...

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  • 24 mars 2010
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  • Réf : 10812

Aspects sécurité des nanomatériaux et nanoparticules manufacturés

Régulation juridique et nanosciencesLes nanotechnologies et le droit des brevets d’invention> Comprendre"Il faut...

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  • 24 mars 2010
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  • Réf : 10838

Comment Pamotex s’est lancé dans les nano

juridique et nanosciences Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention > Comprendre "Il faut... ’industrie de la Loire l’a rapproché d’un spécialiste des brevets. "Il ne m’a pas conseillé de déposer un brevet...

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  • 20 mars 2010
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  • Réf : 10840

Un ciment plus respectueux de l’environnement

Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention > Comprendre "Il faut assurer la diffusion... écologiques à coût accessible. Ces blocs, qui ont fait l’objet d’un second brevet, et qui sont développés...

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  • 11 juin 2015
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  • Réf : 2500

Le Prix de l'inventeur européen met à l'honneur des technologies innovantes

ont fait l'objet d'un dépôt de brevet auprès de l'OEB, qui décerne depuis dix ans ce prix européen de la recherche... et de l'innovation."Les brevets facilitent l'innovation, et l'innovation est le moteur de la compétitivité... que notre objectif ce serait d'être le Nobel de l'innovation", a ajouté Benoît Battistelli.sbo/fpo/jag« Tous droits...

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