4 504 résultats pour 'procédures'

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 31 juil. 2019
  • |
  • Réf : 1010
  • |
  • DOI : 10.51257/f-1010

Distinguer les différentes procédures de marchés publics

procédure... Connaître la procédure de marché dite « adaptée » La procédure est dite... en concurrence, et de manière générale, d’organisation de la consultation. Cette procédure concerne... de marché relatifs à la procédure « adaptée » Seuils HT en vigueur à compter du 1 er  avril...

Trouvez les réponses opérationnelles pour concevoir vos produits et améliorer leur fabrication.


  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 15 déc. 2015
  • |
  • Réf : 0333
  • |
  • DOI : 10.51257/f-0333

Rédiger des procédures simples, utiles et efficaces

procédure... Identifiez les procédures à créer ou à revoir Les procédures ont contribué à donner... ’est juste une question de vocabulaire… Jusqu’à la version 2008, la norme ISO 9001 imposait six procédures... et il revient maintenant à l’entreprise de définir quelles procédures sont nécessaires ou non à son bon...

Mettez en place votre SMQ ou SMI avec cette association de fiches pratiques, d'articles et de modèles.


  • Outil
  • |
  • Réf : dtou7622

Liste des procédures obligatoires de l’ISO/CEI 17025

Procédure... Cet outil définit et liste les procédures exigées par l’ISO/CEI 17025 : 2005 - Exigences...

Mettez en place votre SMQ ou SMI avec cette association de fiches pratiques, d'articles et de modèles.


  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 22 juin 2017
  • |
  • Réf : 0121
  • |
  • DOI : 10.51257/f-0121

REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures

des produits chimiques en Europe. Le règlement REACh reconduit le principe de certaines procédures antérieures... procédures (autorisation). Une période transitoire pour les substances dites existantes a par ailleurs été... procédures. Le déclarant élabore un dossier d’enregistrement dans lequel il agrège l’ensemble... . À noter qu’il n’y a pas de seuil de tonnage, et que cette procédure ne s’applique pas aux intermédiaires...

Parce que protéger la nature, les Hommes et leurs outils relève aussi de la stratégie d'entreprise.


  • Actualité
  • |
  • 6 déc. 2011
  • |
  • Réf : 6544

Comment définir la procédure de maîtrise des documents ?

Pourquoi une procédure de maîtrise des documents? Dans tout système de management (qualité... , environnement, sécurité…), il est important de maîtriser non seulement les documents crées en interne (procédure... est toujours exacte. Il faut donc définir la responsabilité de la revue documentaire dans votre procédure... . Comment formaliser votre procédure ? Télécharger un modèle de procédure de maîtrise des documents répondant...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 mars 2015
  • |
  • Réf : 0054
  • |
  • DOI : 10.51257/f-0054

Mener une procédure d'autorisation

Les différentes étapes de la procédure d’autorisation se justifient essentiellement par le grand... ). Nous vous présentons dans le détail le déroulement des différentes étapes de la procédure d’instruction, du dépôt... de la procédure d’autorisation popin size_320x240 modal close resizable center Ces thèmes... le dossier réalisé déposé, avant de lancer la procédure d’instruction, le préfet le fera examiner...

Les réponses opérationnelles et la veille du responsable environnement


  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 2 mars 2017
  • |
  • Réf : 0056
  • |
  • DOI : 10.51257/f-0056

Comprendre les différentes étapes de la procédure de déclaration

procédure administrative... . Il est également transmis au maire de la commune concernée par le projet. Au cours de la procédure... à une demande de permis de construire. Les procédures de déclaration et de permis de construire qui étaient...

Les réponses opérationnelles et la veille du responsable environnement


  • Outil
  • |
  • Réf : dtou2256

Tableau des étapes de procédure dans chaque régime de responsabilité

Chaque régime de responsabilité obéit à des règles de procédure spécifiques. ...

Les réponses opérationnelles et la veille du responsable environnement


  • Terme technique
  • |
  • Réf : 36619

Procédure [f]

  • Lexique >
  • Technologies de l'information

Plus de 50 000 termes scientifiques et techniques, traduits en 4 langues, relatifs aux domaines qui vous concernent.


  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 15 oct. 2018
  • |
  • Réf : 0018
  • |
  • DOI : 10.51257/f-0018

Se repérer dans les différentes étapes de la procédure d’enregistrement

Comment s’effectuent la recevabilité du dossier et le lancement de la procédure... ’instruire la demande selon la procédure de l’autorisation environnementale (articles L. 181-1 et suivants... au basculement du dossier de demande d’enregistrement vers une procédure de demande d’autorisation... . Les paramètres pouvant faire basculer la procédure d’enregistrement vers la procédure d’autorisation sont :...

Les réponses opérationnelles et la veille du responsable environnement