224 résultats pour 'procedure commerciale'

  • Actualité
  • |
  • 4 déc. 2015
  • |
  • Réf : 30380

Glyphosate : publication des résultats de l’évaluation européenne

rapporteur, et auquel l’Anses a apporté sa contribution dans le cadre des procédures européennes... ’études supplémentaires sur les effets sur la santé humaine des formulants présents dans les préparations commerciales... ’une procédure de renouvellement décennal de son approbation en tant que substance active phytopharmaceutique... R) en qualité d’Etat membre rapporteur, et auquel l’Anses a apporté sa contribution dans le cadre des procédures...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 7 juin 2013
  • |
  • Réf : 10241

Situation catastrophique pour les énergies renouvelables en France

, procédures sans fin, refus nombreux, opposition des opérateurs radars, recours des opposants, tarif d'achat... excédentaire, derrière l'aéronautique, de la balance commerciale hexagonale. Une balance commerciale... perdante sur tous les plans : dégradation des relations commerciales avec la Chine, mise sous pression...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 11 juil. 2016
  • |
  • Réf : 35397

Un trio nord-américain pour l’Ecologie

industrielle et commerciale au moyen de la norme à adhésion volontaire ISO 50001 ainsi qu’à harmoniser... dix normes sur l’efficacité énergétique ou procédures de mise à l’essai d’équipement d’ici la fin de 2019...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 7 mars 2013
  • |
  • Réf : 1177

L’UE enregistre désormais les importations solaires en provenance de Chine

Bruxelles, le 05 mars 2013 - La Commission européenne lance la procédure d... en œuvre par Bruxelles sont le fruit d’une plainte commerciale déposée par les fabricants européens... Sun. « La violation quotidienne du droit commercial entraîne la suppression de milliers d’emplois dans l’industrie...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 23 janv. 2018
  • |
  • Réf : 51303

10 propositions pour débloquer l’éolien en France

, en raison des litiges. Simplifier les procédures Parmi les 10 propositions du groupe de travail... commerciales (supermarchés, hypermarchés) et pour les salles de cinéma de plus de 300 places. D’autres mesures... des éoliennes existantes par d’autres plus puissantes. Aujourd’hui, une telle entreprise suppose une procédure d...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
  • |
  • 10 sept. 2018
  • |
  • Réf : vn1807

Veille normative septembre 2018

soldering procedure and performance qualification Remplacé par : AWS B 2.3/B 2.3M de 2018 ISO 204 du 15... et de leurs performances Remplace AWS B 2.3/B 2.3M de 2012 . Specification for soldering procedure and... procedure specifications, solderers, and soldering operators for manual, mechanized, and automatic soldering... – Determination of shear properties This document specifies a procedure of determining the shear strength of...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !


  • Actualité
  • |
  • 27 juil. 2010
  • |
  • Réf : 16590

La démarche Lean de HelioVolt pour fabriquer des cellules solaires CIGS

à couche mince destinés à être installés en toiture sur des bâtiments commerciaux, au sol... concurrentes », explique Iga Hallberg, Vice Président du développement commercial chez HelioVolt.Une solution... des équipements et mettre en œuvre des procédures de travail optimisées, tandis que HelioVolt étend ses activités...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 18 mai 2015
  • |
  • Réf : 16800

EADS: il n'y aura pas de procès pour délit d'initiés

président, et John Leahy, l'actuel directeur commercial d'Airbus, étaient poursuivis aux côtés des sociétés... de cette décision qui met un point final à des années de procédures. L'innocence de M. Forgeard est définitivement...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 9 juin 2017
  • |
  • Réf : 44006

Le glyphosate devant la Cour de Justice de l'Union Européenne !

de la substance comme improbable pour l’homme. La Commission européenne a donc relancé en mai 2017, une procédure... au secret commercial dès qu'il s'agira d'évaluer scientifiquement des substances potentiellement néfastes...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 24 oct. 2013
  • |
  • Réf : 1265

L'Europe avance à petits pas pour règlementer le pétrole issu de sables bitumineux

à rendre compte des gaz à effet de serre émis lors de la production de sables bitumineux. La procédure... au marché. Ce qui a donné lieu à une campagne de lobbying féroce tout au long de la procédure législative... , et je ne peux pas dire combien de temps cela prendra », ajoute-t-il. Négociations commerciales Le Canada exerce une pression intense... 'investissement. Bruxelles réplique que sa procédure législative est similaire à la publication des réglementations aux États...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques