312 résultats pour 'révision'

  • Actualité
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  • 9 oct. 2012
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  • Réf : 7052

L’UE reconnaît que Reach ne présente pas encore d'avantages évidents

, a expliqué, le 6 septembre, que la révision du Reach, prévue pour juin à l'origine, serait finalement... présentée au mois d'octobre. « Cette révision a demandé beaucoup de travail et c'est l'une des raisons... du règlement. Prochaines étapes Oct. 2012 : la Commission européenne lancera la révision de REACH...

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  • Actualité
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  • 16 sept. 2011
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  • Réf : 6402

Que font les DREAL ?

à la révision générale des politiques publiques (RGPP). La révision générale des politiques publiques constitue... de modernisation, ont été adoptées. La révision générale des politiques publiques entraîne une profonde mutation...

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  • Actualité
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  • 27 avr. 2009
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  • Réf : 25120

Nanomatériaux : les députés européens appellent à la prudence

humain ou animal. »De fait, les députés réclament trois types de mesures : Réviser toute la législation... "pas de données, pas de marché".» Ce qui implique de réviser la directive Reach...

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  • Actualité
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  • 3 oct. 2012
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  • Réf : 7047

L'essentiel de Reach (Septembre)

des autorités françaises, une proposition de révision du classement du bisphénol A (BPA), en vue d'un classement... au transport de marchandises dangereuses par voie terrestre (arrêté TMD). Cet arrêté doit être révisé... pour entrer en vigueur au 1er janvier 2013. Le texte de révision intègre les modifications des réglementations...

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  • Actualité
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  • 15 avr. 2009
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  • Réf : 6042

Un nouveau plant de maïs prometteur pour les biocarburants

Américain à l'Agriculture) a annoncé le 6 mars dernier qu'elle comptait effectuer une révision... celui de la prolongation des consultations publiques sur la première révision de la réglementation en matière d...

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  • Actualité
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  • 23 nov. 2016
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  • Réf : 38076

Trump inquiète les géants du numérique

pourraient rapatrier des millions d'emplois dans le pays. Mais la révision des accords de libre-échange...

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  • Actualité
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  • 22 mai 2017
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  • Réf : 43468

Référendum : les Suisses ont approuvé la sortie du nucléaire

ont répondu « oui » à 58,2%. La participation s'est élevée à 42,3% pour cette  révision de la loi...

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  • Actualité
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  • 1 janv. 2022
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  • Réf : 106664

Tunisie: lancement de la consultation nationale en ligne avant des réformes

, après révision de la loi électorale, et un référendum en juillet 2022 pour amender la Constitution...

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  • 20 nov. 2013
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  • Réf : 36309

Entretien avec Gwenola Burgot, conseillère éditoriale auprès des éditions Techniques de l’Ingénieur

de qualité concernant les articles rédigés ? Gwenola Burgot : La révision des articles par les experts...

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  • 2 juin 2014
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  • Réf : 818

Selon Cedigaz : "le délaissement du gaz menace la sécurité énergétique de l'Europe"

plus onéreux), estime Cedigaz, qui plaide aussi pour une révision à la baisse des prix du gaz.« Tous droits...

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