47 résultats pour 'redevance'

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  • 19 nov. 2019
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  • Réf : 72538

Longtime : le label contre l’obsolescence des produits

payent à Ethikis une redevance sur les ventes des produits labellisés. « Cela revient à quelques centimes... par produit, avec un montant minimum de redevance fixé à 500 euros par an », confie le cofondateur... . Avec ses simulations de vente, Ethikis parie sur un montant moyen de redevance entre 1500 et 2000 euros par an...

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  • 11 oct. 2013
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  • Réf : 10403

REACH : l'actualité d'octobre (1/2)

Redevance pour pollution diffuses : une nouvelle liste de substances 27/09/2013 La mise à jour... annuelle de la la liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses (arrêté du 19 août... relatif à la redevance pour pollutions diffuses), a été publiée au Journal Officiel le 27 septembre... . La redevance pour pollution diffuse est un prélèvement sur les ventes de produits phytosanitaires...

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  • 17 avr. 2014
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  • Réf : 3463

Ecotaxe réservée aux camions étrangers: "bonne idée" mais qui se heurtera aux règles européennes

par les camions étrangers à la frontière. En fait la redevance helvétique est acquittée par tous les poids lourds...

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  • 25 nov. 2014
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  • Réf : 3603

Grenoble, bientôt libérée de la publicité ?

, avec la concurrence notamment d'Internet, la redevance à laquelle on pouvait s'attendre, en cas de nouveau contrat...

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  • 13 févr. 2017
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  • Réf : 40424

La cour des comptes épingle le recyclage à Paris

) et à 4%  la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (contre 29% au niveau national). Seulement 19... -France. Ces organismes générateurs de déchets ne sont mis à contribution via la redevance spéciale...

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  • 6 févr. 2015
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  • Réf : 954

Recharge de voitures électriques: le projet de Bolloré reconnu de "dimension nationale"

'être "exempté de redevance d'occupation du domaine public" pour son projet représentant "un investissement...

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  • 13 févr. 2018
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  • Réf : 52077

Mobike, service de vélo partagé vraiment durable, déferle à Paris

d'acquitter une redevance pour occupation de l'espace public. Si les 3 opérateurs (Gobee, Ofo... pas effrayer Mobike : « Payer une redevance, pourquoi pas si avec cet argent la mairie transforme 5000 places... . De quoi garer plus de 50.000 vélos. N’est-il pas aberrant de vouloir faire payer une redevance à ces sociétés... des voitures ne payent pas de redevance pour les places de parking publiques occupées par les loueurs...

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  • 10 nov. 2021
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  • Réf : 104767

Refoulements de migrants: un vif échange entre le PM grec et une journaliste fait le buzz

qui n'est pas redevable du parti au pouvoir", ironise un un tweet."La honte, le vrai journalisme fait mal en Grèce...

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  • 1 mars 2021
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  • Réf : 90135

Le pillage des contenus éditoriaux par les GAFAM finira-t-il par des procès ?

que depuis 2012, les médias français réclament le paiement de redevance pour l’exploitation de liens hypertextes...

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  • 25 août 2009
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  • Réf : 6693

Qui paye pour l'électricité éolienne, pour quel bénéfice ?

des redevables de la « compensation du service public de l'électricité » (CSPE). La CSPE est calculée... Les grands perdants sont évidemment EDF et, dans le cas de l'éolien offshore, les redevables de la CSPE...

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