280 résultats pour 'reglementations locales'

  • Article de bases documentaires
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  • 23 juil. 2018
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  • Réf : r2110
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Mesures locales de la vitesse d’un fluide

molaire du gaz considéré, T température thermodynamique locale de l’écoulement. Pour des raisons... des fluctuations rapides des vitesses locales. L'influence sur la réponse de l'anémomètre dépend à nouveau...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2021
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  • Réf : c3365
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Réglementation acoustique des bâtiments

réglementation... La réglementation acoustique des bâtiments évolue. Pour les bâtiments soumis... à des exemples de calculs, a semblé souhaitable. En France, la réglementation relative à la limitation... particulièrement calme. La réglementation acoustique des bâtiments traite principalement les constructions neuves...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2019
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  • Réf : pha3061
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Réglementation des compléments alimentaires

au complément alimentaire, mais également à la législation alimentaire générale, aussi appelée réglementation... sur ces produits. Cette directive devant être transposée en droit national, entraîne des spécificités locales... depuis sa genèse. La seconde partie expose tous les points importants de la réglementation en vigueur... . Un solide arsenal juridique réglemente les compléments alimentaires, dont le texte fondateur...

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  • Actualité
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  • 24 juin 2013
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  • Réf : 10276

Fin des tarifs réglementés du gaz pour les professionnels ?

les « consommateurs non domestiques » des catégories pouvant bénéficier des tarifs réglementés de vente du gaz naturel... , proposés par GDF Suez et des régies locales historiques. Ils en seraient privés par étapes, en fonction... en dessous de ce seuil et les particuliers pourront toutefois conserver leurs contrats aux tarifs réglementés... de l'autorité de la concurrence émis en mars dernier (Avis 13-A-09) selon lequel les tarifs réglementés...

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  • Actualité
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  • 8 sept. 2011
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  • Réf : 6385

Eolien terrestre : nouvelle réglementation, nouvelles contraintes ?

La nouvelle réglementation relative aux éoliennes terrestres a été publiée au Journal Officiel... à cette réglementation fait transparaître la volonté du gouvernement de mieux encadrer les projets concernant l’éolien... de l’éolien terrestre ont vite réagi, suite à la publication de la nouvelle réglementation, pour dénoncer... atteindre 19 000 MW en 2020 contre 6 000 MW aujourd’hui. La réglementation ICPE qui vient d’être publiée...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2018
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  • Réf : br2005
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  • Logo doc&quiz ARTICLE INTERACTIF

Bruit des transports : effets sur l’homme, indices et réglementations

Réglementations... ’évaluation du niveau sonore, ainsi qu'à la réglementation, conçue comme une première réponse aux problèmes du bruit... et la réglementation se sont préoccupées des aspects physiques du bruit, aussi bien du niveau global moyen... à l’exposition, à la perception, aux effets du bruit et ses coûts ainsi qu’à la réglementation, conçue...

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  • Actualité
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  • 10 déc. 2012
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  • Réf : 7257

RT 2012 en vigueur, la RBR 2020 déjà en construction

énergétique, la prochaine réglementation ne sera pas simplement thermique. Provisoirement nommée RBR 2020... pour « Réglementation Bâtiment Responsable 2020 », elle donnera aux énergies renouvelables et à la réduction... , cette réglementation devrait s’intéresser au cycle de vie des matériaux, du bâtiment et aux conditions de fabrications... des équipements. L’aspect thermique ne devrait pas tellement évoluer « Les bases que pose la règlementation...

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  • Actualité
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  • 5 avr. 2013
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  • Réf : 10152

Se former à distance à l’écoconception

, via le solaire, le vent, les algues, le sel ? Comment se baser sur ces ressources et flux locaux ? Telle a été... de l’écoconception, d’un point de vue politique et social, les impacts de la réglementation sur l’homme,... sur la dangerosité des produits, une liste exhaustive de la réglementation en vigueur. « Des outils concrets... permettant de démontrer aux entreprises locales la valeur ajoutée de telle ou telle solution propre et locale...

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  • Actualité
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  • 31 déc. 2016
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  • Réf : 39071

La route solaire suscite l'indignation de riverains en Normandie

de l'ex-Ministre de l'environnement (Minute 19'10'' de la vidéo): « Une règlementation absolument impossible... refuse de permettre que cela soit aux individus, aux entreprises  ou aux collectivités locales d...

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  • Actualité
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  • 15 juil. 2020
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  • Réf : 81770

Pour une surveillance pérenne des pesticides dans l’air

Il n’existe pas de réglementation encadrant la présence des pesticides dans l’air. Seules... afin de répondre aux questionnements et problématiques locales des territoires », prévient Atmo France. Les AASQA... locale, fiable et représentative. En plus, elles appellent à prendre en compte la mesure des pesticides... plus fines des situations locales ou de proximité qui n’ont pas été abordées dans cette première étape...

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