205 résultats pour 'retenue de garantie'

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2018
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  • Réf : tba721
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La réception de chantier

de la retenue de garantie de libération de la convention qui la remplace (loi n° 71-584 du 16 juillet 1971... de la retenue de garantie. Remise de clés et prise de possession La Cour de cassation a attaqué un arrêt d... des travaux, avec ou sans réserves), transfert de propriété et de responsabilités, déclenchement des garanties... (garanties de bon achèvement, garantie de bon fonctionnement, garantie décennale) et financières (paiement...

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  • Actualité
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  • 9 août 2019
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  • Réf : 69003

Déchets nucléaires : premier feu vert pour la piscine géante d'entreposage d'EDF

et les options de conception retenues sont globalement satisfaisants, fait savoir l'agence dans un communiqué... et la maîtrise de la fabrication pour garantir, sur la durée, l’étanchéité de la piscine." Cette annonce... retenues et fournir les études et justifications complémentaires dans sa demande d'autorisation de création... 'implantation n'a pas encore été retenu par EDF, dès lors que le choix sera arrêté, l'entreprise devra vérifier que "les niveaux d...

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  • Actualité
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  • 7 mars 2011
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  • Réf : 16862

Une solution de pointage en temps réel par téléphone mobile NFC

Badging de P&T Consulting, qui est d’autre part une filiale de EPT Luxembourg. Ce qui a retenu l’attention... qu’elle garantit. En effet, les données transitant via la plate-forme SaaS2B sont hébergées dans un data center... au Luxembourg, filiale du groupe P&T, garantissant un fort niveau de sécurisation des données. « D’autre part... . C’est cette dernière solution qui a été retenue par Carrard Services . Chaque agent est équipé...

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  • Actualité
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  • 14 juin 2009
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  • Réf : 15497

Le mobile sans contact à l’heure de la pré-commercialisation

-même. Entre le composant et la SIM, la norme retenue est le Single wire protocol (SWP : sur un seul fil)."Après... . Ce système offre notamment plus de garanties en cas de perte ou de vol. Les applications...

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  • Actualité
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  • 24 déc. 2015
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  • Réf : 30962

La Finlande va enterrer ses déchets radioactifs

. L'entreprise retenue pour construire son centre de stockage des déchets radioactifs est Posiva, l'entreprise... ’une installation de stockage. La réversibilité doit permettre de garantir la possibilité de récupérer des colis...

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  • Actualité
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  • 6 nov. 2021
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  • Réf : 104648

Ski/remontées: masque obligatoire, pass sanitaire si dégradation épidémique

sanitaire est destiné selon le Premier ministre à "garantir" la tenue d'une "saison digne", après un dernier... a donc retenu l'option d'un protocole renforcé de port du masque dans les télécabines et en extérieur... de ce que sont par ailleurs les taux de vaccination", a déclaré M. Castex à l'AFP. "Il garantit la sécurité sanitaire...

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  • Article de bases documentaires
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  • 16 sept. 2021
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  • Réf : c74
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Marchés de travaux privés

garanties... pour édifier l’ouvrage ; garantie de livraison apportée par le constructeur. Les articles L. 231-9, R... à l’arraché imposées au client, maître de l’ouvrage malgré lui. Mais surtout, c’est la garantie bancaire... du chantier et également pendant la période de garantie décennale. D’où la nécessité, pour les entreprises...

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  • 7 nov. 2012
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  • Réf : 1165

L’Ademe se mobilise pour développer les véhicules du futur

Dans le cadre des Investissements d’Avenir, l’Etat a retenu 5 projets favorisant l’intermodalité... -PARTAGE favorise la mobilité électrique partagée dans les communautés de professionnels tout en garantissant...

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  • Actualité
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  • 24 sept. 2009
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  • Réf : 3229

Les aides pour financer un projet utilisant la géothermie

'euros environ. Les installations retenues devront être mises en service au plus tard le 1er janvier 2012.Les... Un autre moyen d’accompagner le développement de la géothermie est de garantir les risques géologiques et miniers... . Dans ce domaine, l’Ademe gère deux fonds spécifiques : le fonds Aquapac et le fonds de garantie... (garantie de recherche), puis, le maintien de ses capacités dans le temps (garantie de pérennité...

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  • 10 févr. 2010
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  • Réf : 16313

Comment le LHC gère sa ventilation et son refroidissement

également un système de ventilation qui garantit une atmosphère adaptée à la fois aux personnes... les contraintes de disponibilité. " Dans l'architecture retenue par le CERN, le nombre de clients connectables...

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