1 195 résultats pour 'déclaration'

  • Actualité
  • |
  • 20 déc. 2021
  • |
  • Réf : 106419

Projet d'enfouissement des déchets nucléaires à Bure: avis favorable de la commission d'enquête publique

déclaration d'utilité publique de ce projet controversé, s'est déroulée du 15 septembre au 23 octobre...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 9 nov. 2021
  • |
  • Réf : 103998

Un portefeuille blockchain pour être parfaitement identifié

une déclaration fiscale, ou pour s'inscrire dans une université européenne. Les portefeuilles européens d...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 5 août 2019
  • |
  • Réf : 68828

Les bâtiments tertiaires ont leur décret de rénovation

devant réduire sa consommation énergétique devra déclarer ses consommations annuelles d'énergie à partir de 2021... de déclaration ou de non-respect des obligations, le Préfet pourra prononcer une amende administrative...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 12 déc. 2018
  • |
  • Réf : 61559

Les plus grands investisseurs appellent à l’action climatique

'actifs ont publié la Déclaration mondiale 2018 des investisseurs aux gouvernements sur le changement... et en le menant à bien d’ici 2020 ». Trois priorités pour davantage de résilience La déclaration met... d’ici 2020. Selon la déclaration, les gouvernements doivent faire beaucoup plus pour accélérer...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Livre blanc
  • |
  • 26 août 2021
  • |
  • Réf : 97310

Les technologies spatiales au service de l'agriculture

. Les aides sont versées aux agriculteurs selon leurs déclarations. Or, vérifier sur place chaque déclaration...

En complément des ressources documentaires, retrouvez tous les dossiers de la rédaction en téléchargement gratuit


  • Actualité
  • |
  • 31 mars 2021
  • |
  • Réf : 91449

Volkswagen "regrette" la confusion créée par son canular

de certains", explique le directeur de la communication du groupe, Christoph Ludewig, dans une déclaration... une information. Mais nous n'avons jamais pensé qu'ils puissent faire de fausses déclarations", a déploré l'AFP...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 23 mai 2014
  • |
  • Réf : 24635

L’ANSES s’alarme de la toxicité des nanoparticules

2013, la France mettait déjà en place une déclaration obligatoire pour les industriels de déclarer...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 29 oct. 2013
  • |
  • Réf : 10511

Impression 4D : quand l'objet devient intelligent

-réparateurs, les revêtements routiers changeants selon les conditions météorologiques... Toutefois, la déclaration...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 3 sept. 2013
  • |
  • Réf : 10345

De l’ozone pour dépolluer les eaux

pour être en conformité ? La réglementation, les régimes d'autorisation et de déclaration, les responsabilités Maîtriser... est soumise : autorisation, déclaration Appréhender les responsabilités pour l'entreprise...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 6 mars 2013
  • |
  • Réf : 10061

Transport : une nouvelle norme européenne pour lutter contre les émissions de gaz à effets de serre

et la déclaration de la consommation d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre (GES) et des prestations...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques