7 495 résultats pour 'exploitant'

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  • Réf : dtou3517

Trame pour la déclaration des activités soumises à la TGAP d’exploitation

TGAP d’exploitation... d’exploitation des ICPE, dont le taux est fixé annuellement par le code des douanes...

Les réponses opérationnelles et la veille du responsable environnement


  • Actualité
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  • 24 juin 2014
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  • Réf : 2772

Reportage vidéo - Le football, jeu collectif ou somme d'exploits individuels ?

.html" _cke_saved_href="http://www.universcience.tv/nom-football.html">football</a> , jeu collectif ou somme d'exploits individuels ? Selon plusieurs équipes de recherche...

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  • Actualité
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  • 18 mai 2019
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  • Réf : 66507

SolCold exploite les radiations du soleil pour rafraîchir les immeubles

En compétition pour le prix SKF « Matériaux du futur », SolCold développe un matériau nano-technologique pour rafraîchir les immeubles en utilisant la lumière du soleil. Et si, au lieu de réchauffer, les radiations solaires pouvaient être utilisées pour rafraîchir ? La startup israélienne SolCold est partie de cette idée et a trouvé un moyen de transformer la lumière du soleil en climatisation. L...

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  • Actualité
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  • 22 janv. 2014
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  • Réf : 2972

UE: feu vert de la Commission européenne à l'exploitation du gaz de schiste

à l'exploitation du gaz de schiste en Europe à condition de respecter des "principes communs" minimaux, notamment... et de donner aux exploitants et aux investisseurs la prévisibilité nécessaire", a expliqué le commissaire... juridiques contraignantes concernant l'exploration et l'exploitation de cette source d... s'assurer que les installations pour exploiter le gaz de schiste soient "construites de manière à éviter...

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  • Actualité
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  • 2 mai 2013
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  • Réf : 10194

L’exploitation du gaz de schiste serait moins polluante qu’estimé jusqu’à présent

sur l’exploitation de cette resource estime Michael Shellenberger, président du Breakthrough Institute, un think tank...

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  • Actualité
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  • 28 juin 2012
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  • Réf : 6928

Les conditions d’exploitation d’une ICPE changent

avant la réalisation de la modification. C’est sur la base de cette information, délivrée par l’exploitant,... , il peut simplement enregistrer la modification, mais il peut également inviter l’exploitant à déposer une demande d... est substantielle, le préfet invite l'exploitant à déposer une nouvelle demande d'autorisation » (article R512-33 II... maximal de deux mois à partir du moment où l’exploitant a transmis les éléments d’information nécessaires...

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  • Réf : 44532

SNCF : exploitation

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  • Terme technique
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  • Réf : 56213

Non exploité; non modifié

  • Lexique >
  • Environnement - Sécurité

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  • Terme technique
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  • Réf : 315

Exploitant [m]

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  • Terme technique
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  • Réf : 316

Exploitation [f]

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