830 résultats pour 'autorisation'

  • Actualité
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  • 4 nov. 2021
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  • Réf : 104584

Le Royaume-Uni, premier pays à approuver la pilule contre le Covid-19 de Merck

Le Royaume-Uni a annoncé jeudi être le premier pays à autoriser le molnupiravir, traitement...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : vr1812

Veille législative et réglementaire janvier 2019

aux éoliennes terrestres, à l’autorisation environnementale et portant diverses dispositions de simplification... -81 du 26 janvier 2017 relatifs à l’autorisation environnementale ont inscrit de manière définitive... dans le code de l’environnement un dispositif d’autorisation environnementale unique. Le présent décret vise... à améliorer le dispositif de l’autorisation environnementale au niveau réglementaire en apportant...

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  • Actualité
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  • 13 janv. 2020
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  • Réf : 74627

737 MAX : 2020 toujours sous de mauvais auspices pour Boeing

du second accident, la Federal Aviation Administration (FAA) a retiré l'autorisation de vol de l'appareil.... avions neufs stationnent sur des parkings en attendant d'obtenir une nouvelle autorisation de vol. S'ajoutent... . Pour lui, l'objectif sera clair : obtenir une autorisation rapide de la part de la FAA. Dans tous les cas...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2018
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  • Réf : m3675
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  • Logo doc&quiz ARTICLE INTERACTIF

Environnement en fonderie - Installations classées

Classée. La législation des installations classées confère à l’État des pouvoirs : d’autorisation... ou de refus d’autorisation de fonctionnement d’une installation, de réglementation avec le respect... ou l'autorisation en fonction de la gravité des dangers ou inconvénients qu'elles peuvent présenter... , celle-ci est soumise à déclaration, enregistrement ou autorisation. Le document présente enfin le cadre européen...

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  • Actualité
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  • 21 mai 2010
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  • Réf : 3093

Liste candidate : les bonnes pratiques de PSA

de la chaîne d’approvisionnement sur les substances de la liste candidate à l’autorisation (30 substances... de l’ECHA. Une fois que la liste des substances soumises à autorisation (Annexe XIV) sera publiée... , ils devront soit substituer la substance, soit obtenir une autorisation. PSA Peugeot Citroën a mis en place...

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  • Actualité
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  • 12 mai 2011
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  • Réf : 16906

Comment se mettre en conformité avec la réglementation NF-e

validation de la facture, le SEFAZ génère une lettre d’autorisation, matérialisée par un code à barres... sollicite auprès des autorités du Ministère des Finances (SEFAZ)  une demande d'autorisation de NF-e... approbation de la signature digitale, le SEFAZ enregistre la demande et accorde une autorisation de NF-e... au vendeur. Le vendeur est maintenant en mesure d'expédier ses marchandises. L'autorisation transmise...

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  • Actualité
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  • 15 janv. 2014
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  • Réf : 2960

Des pesticides interdits, mais encore utilisés !

et la contrefaçon qui favorisent les usages illicites. En effet, l’autorisation de commercialisation accordée... ou non des autorisations de mise sur le marché aux produits commercialisés. Par exemple, le terbuthylazine est interdit... en France, mais est autorisé en Belgique, en Italie, en Espagne et au Luxembourg. Dans les zones... , là où certains produits interdits en France sont autorisés. Ce trafic est notamment important avec l’Espagne. A en croire...

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  • Actualité
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  • 24 mai 2013
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  • Réf : 10210

La réforme du code minier se précise

, un titre minier est un document qui donne à un industriel une autorisation de principe d’exploration ou d... ne sont pas propriétaires de leur sous-sol (contrairement aux Etats-Unis). « Ce titre n'autorise en rien de faire... des travaux. » précise François Demarcq, directeur général délégué du BRGM. Cette autorisation...

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  • Actualité
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  • 3 août 2015
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  • Réf : 3799

Shell commence à forer au large de l'Alaska

le forage de son premier puits. Selon les autorisations accordées au pétrolier, le forage de la zone... des explorations pétrolières dans l'Arctique. Ces manifestations font suite à l'autorisation donnée à Shell... une pétition en ligne demandant à Barack Obama de retirer son autorisation de forage, affirmant...

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  • Actualité
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  • 17 avr. 2015
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  • Réf : 1025

Anomalie de cuve : l'avenir de l'EPR menacé ?

japonais. EDF a transmis à l'ASN l'autorisation de mise en service de l'EPR de Flamanville... , l'autorisation de mise en service ou non, d'ici 2017 au plus tôt, sera soumise aux résultats des tests portant...

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