830 résultats pour 'autorisation'

  • Actualité
  • |
  • 11 sept. 2015
  • |
  • Réf : 28705

Interdiction des sacs plastiques: décret imminent, les stocks ne seront pas distribués (Royal)

l'autorisation d'utiliser les stocks. Il n'en est pas question, ce serait contraire à l'esprit de la loi...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 20 mai 2014
  • |
  • Réf : 25556

Reach/CLP : toute l'actualité de mai 2014 1/2

l'annexe XVII du règlement REACH concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances... le principe de l’autorisation, son fonctionnement et les substances concernées Restriction REACh d...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 7 juil. 2015
  • |
  • Réf : 1089

Eolien: la reprise se confirme, les professionnels veulent accélérer

également une "simplification de l'autorisation unique" des projets éoliens et une "réforme du contentieux...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 16 juin 2015
  • |
  • Réf : 25778

Reach/CLP : toute l'actualité de juin 2015

15/06/2015 Autorisation et SVHC - La liste des substances candidates à autorisation (ou SVHC...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 15 juin 2015
  • |
  • Réf : 3756

Royal demande aux jardineries de ne plus vendre en libre service le Roundup de Monsanto

de l'autorisation de mise sur le marché du désherbant Roundup".Il juge qu'"absolument aucune nouvelle donnée... scientifique récente ne permet de remettre en cause cette autorisation" et estime que "dans les conditions...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 4 août 2016
  • |
  • Réf : 35815

La voiture autonome bientôt sur les routes françaises

sur la procédure d’instruction et de délivrance de l’autorisation », précise le texte. Si le contenu... qu'elle donnera un cadre juridique adéquat pour autoriser ces expérimentations sur les voies publiques, « après... introduira ainsi « la notion d’autorisation de circulation sur la voie publique spécifique...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 31 déc. 2020
  • |
  • Réf : 86957

Un procédé de production d’ammoniac qui génère moins de CO2

avec une forte sélectivité, grâce à des écrans électrocatalytiques. (Avec l’autorisation de Aditya Prajapati...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 7 févr. 2018
  • |
  • Réf : 51844

Bioéthique : Ouverture des Etats généraux pour une révision de la loi

le consentement présumé. La loi de 2011 avait abouti à l'autorisation de la congélation des ovocytes ultra rapide...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 30 oct. 2017
  • |
  • Réf : 48832

Le principal substitut au glyphosate retiré du marché français !

de sécurité sanitaire (Anses) a retiré l'autorisation de mise sur le marché (AMM) de tous les produits... en contenant. Ce n'était pas trop compliqué, le seul produit autorisé en France était le Basta F1... des produits autorisés sur le terrain qui lui permet de reconsidérer l'AMM d'un produit. Depuis, l'agence...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Actualité
  • |
  • 9 juin 2017
  • |
  • Réf : 44006

Le glyphosate devant la Cour de Justice de l'Union Européenne !

en vue de prolonger l'autorisation de l'herbicide pour dix ans. Cela est surprenant, puisque récemment...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques