246 résultats pour 'decret'

  • Actualité
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  • 25 janv. 2017
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  • Réf : 39896

Trump donne le feu vert à deux pipelines

, s’est engagé à prévenir. Enfin, Donald Trump a signé un troisième décret passé un peu plus inaperçu... du possible et dans la mesure permise par la loi ». Une formulation vague, mais le décret vise officiellement...

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  • Actualité
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  • 27 oct. 2021
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  • Réf : 104296

La licence de China Telecom révoquée aux Etats-Unis

en janvier, tout comme ses compatriotes et rivaux China Mobile et China Unicom, à la suite d'un décret...

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  • Actualité
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  • 26 nov. 2021
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  • Réf : 105299

Sécurité des données numériques: les députés font un pas vers un "cyberscore"

un amendement renvoyant à un décret la fixation des opérateurs concernés. Les plus importants...

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  • Actualité
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  • 16 nov. 2021
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  • Réf : 104877

Numérique: les députés LREM pour faciliter le recours au contrôle parental

, à savoir décrets ou arrêtés.Le texte devrait aussi passer sous les fourches caudines de la Commission...

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  • Actualité
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  • 30 oct. 2021
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  • Réf : 104441

Agriculture: entrée en vigueur du crédit d'impôt pour sortir du glyphosate

, disposition rattachée à la loi de finances pour 2021, entre en vigueur en France, selon un décret publié...

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  • Livre blanc
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  • 25 juin 2020
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  • Réf : 80466

Regards de dirigeants sur l'industrie française

Le confinement de la population décrété par le président de la République, pour des raisons sanitaires...

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  • Livre blanc
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  • 23 avr. 2019
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  • Réf : 65380

Une croissance économique durable est-elle réaliste ?

une responsabilité publique ou/et privée ? L'état a beau signer des traités (COP), publier des décrets (PPE...

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  • Actualité
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  • 10 juil. 2018
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  • Réf : 56090

La confiance, nouvel atout des managers

. La confiance ne se décrète pas. Elle se met  en place avec le temps, avec l'exemplarité, par le fait  d...

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  • Actualité
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  • 5 mai 2017
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  • Réf : 43141

Total renforce sa présence sur le secteur pétrolier
 au Sénégal

du gouvernement a seulement annoncé qu'un décret du 2 mai mettait fin aux fonctions du ministre...

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  • Actualité
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  • 24 avr. 2017
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  • Réf : 42842

Une application de réalité augmentée pour les réseaux souterrains

. Quel est l'enjeu ? En France, à l'occasion de la mise en place du décret DT-DICT sur les déclarations obligatoires...

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