46 résultats pour 'redevance'

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  • 31 janv. 2014
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  • Réf : 3001

REACH : les news de janvier 2014 (2/2)

, les PME peuvent bénéficier de réductions significatives pour de nombreux actes soumis à redevances. Ainsi...

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  • Actualité
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  • 20 déc. 2009
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  • Réf : 3119

Gestion du risque chimique : quelles sont les exigences incontournables ?

ainsi que des règles de redevance, des règles en matière d’écoconception, …Sur le plan européen, il s’agit...

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  • 1 juil. 2013
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  • Réf : 10292

L'essentiel de REACH 2/2 (juin)

=id Biocides : un règlement fixe le montant des redevances dues à l'Echa 19/06/2013 Un règlement... de la Commission européenne du 18 juin, fixe le montant des redevances et droits dus à l'ECHA en application...

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  • Actualité
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  • 29 mars 2013
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  • Réf : 10148

L'essentiel de REACH 2/2 (mars)

:0020:0022:FR:PDF Mise à jour des redevances liées à REACH 20/03/2013 La Commission européenne informe... l'ECHA qu'elle a modifié les redevances liées à REACH et a demandé l'introduction immédiate des nouveaux...

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  • 9 avr. 2015
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  • Réf : 1013

4 idées reçues sur la transition énergétique allemande

fédéral.   Idée reçue n°3 la facture électrique des particuliers va continuer à exploser La redevance...

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  • 10 nov. 2021
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  • Réf : tba236
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Gestion des déchets de chantier

La gestion des déchets de chantier est un enjeu crucial pour les professionnels du BTP, autant sur le plan environnemental, que sur la santé, et que sur la réduction des coûts du chantier. Que doit-on savoir pour une bonne gestion des déchets de chantier ? Les déchets dans leur totalité sont maintenant un problème mondial. La société de consommation a poussé à utiliser des matières prem...

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  • 24 avr. 2020
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  • Réf : 78521

«Le transport aérien va continuer à se développer dans les années à venir»

, puisque la DGAC [Direction générale de l'Aviation civile, NDLR.] nous dispense des redevances aéroportuaires...

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  • 26 févr. 2009
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  • Réf : 3291

Suivi réglementaire du 16 décembre 2008 au 31 janvier 2009

'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte (JO n° 302 du 28 décembre...

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  • 16 sept. 2021
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  • Réf : c90
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Marchés de partenariat

par la personne publique à son cocontractant et celles dont celui-ci est redevable au titre de pénalités ou de sanctions...

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  • 10 juil. 2018
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  • Réf : ag471
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Capital-risque et innovation - Une technique de financement sélective

Le capital-risque apporte une contribution continue au financement de nombreuses innovations de rupture. Cependant, seules certaines jeunes entreprises innovantes de très forte croissance sont financées à l’issue d’un processus de sélection rigoureux. En évolution permanente, l’industrie du capital risque a su s’adapter à la mutation de l’innovation a pris son essor avec le développement du secte...

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